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Arrêté - AR2024 1593 Circulation 44 rue de Belfort Travaux Belfort Tout Travaux
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1593 Circulation 44 rue de Belfort Travaux Belfort Tout Travaux)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
Ville de Hntheltard
Arrêté du Maire N° 2024-1593/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de BELFORT TOUT TRAVAUX - 1
Zac de la Noye - 90170 ANJOUTEY, en date du 20
décembre 2024,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de démolition d'un bâtiment - 44 Rue de Belfort, tout
en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation — 44 Rue de Belfort - Travaux BELFORT TOUT TRAVAUX
Arrêtons,
Article 1 :
Les véhicules de l’entreprise BELFORT TOUT TRAVAUX sont autorisés à circuler en double-sens de circulation rue de Belfort, dans sa partie comprise entre les
propriétés sises du n°44 au n°67 du lundi 06 janvier 2025 au vendredi 17 janvier
2025 selon lFavancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera à l'aide d'hommes-trafic
Article 2:
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise BELFORT TOUT TRAVAUX — 1 Zac de la Noye — 90170 ANJOUTEY chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le jeudi 2 Janvier 2025 Le Maire
Affiché le : 02/01/2025
Notifié le : Marie-Noëlle BIGUINET
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
588 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard.com