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Arrêté - AR2024 465 Circulation rue de Belfort Ville de Montbeliard
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 465 Circulation rue de Belfort Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
Ville de ntheliard
Arrêté du Maire N° 2024-465/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Et afin de favoriser le fonctionnement des terrasses,
des restaurants et des bars rue de Belfort, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue de Belfort — VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n° 2024-456/AG signé en date du 30 mai 2024.
Article 2 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue de Belfort, dans sa partie comprise entre les immeubles sis du n° 1 au n° 19, tous les jeudis, vendredis et samedis, de 11 h 30 à 14 h 00 et de 18 h 30 à 0 1h 00 le lendemain, dans la période comprise entre le jeudi 06 juin et le dimanche 29 septembre 2024. En conséquence :
- Les véhicules en provenance de la 2%" partie de la rue de Belfort seront déviés en direction de la rue de la Sous-Préfecture par la rue Diemer-Duperret. - Les véhicules en provenance de la rue de la Chapelle seront déviés en direction de la rue de la Sous-Préfecture par la rue Diemer-Duperret. - Pour accéder à la rue du Château, la rue de la Sous-Préfecture sera mise en double sens de circulation, dans sa partie comprise entre la rue Diemer- Duperret et la rue de Belfort, avec priorité aux véhicules venant de la rue du Château.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation seront assurées par le restaurateur Joseph MORABITO « Chez Joseph» - 17 rue de Belfort - 25200 MONTBELIARD.
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Madame le Commissaire Central de Police sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 5 Juin 2024 Pour le Mairg,e Maire le Conseiller municipal délégué
ÿ. Le Maire, ï : ° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, Gilles Maillard e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois. Affiché le : 05/06/2024 Notifié le :
Hôtel de Viile
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
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