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Déliberation - DELIB 01 CM du 13.03.2025 Compt Rendu Decisions du Maire SUR Delegation.vise 1
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 01 CM du 13.03.2025 Compt Rendu Decisions du Maire SUR Delegation.vise 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
pe
EXTRAIT DUREGISTRE
DES, DÉLIBÉRATIONS
DU) CONSEIL MUNICIPAL
NONIBREEDENIRNIBREX
Berre
Ie
DELA
COMMUNE:
DE:
BELLIGNAT
VINON)
CII
OM
Gieutur
DRE
TUE
\ACTTLECNT
EE LIN
|
|
ATEN
Séance
du
13
Mars
2025
L'an
Deux
Mil Vingt
Cinq
27
27
22
Et
le treize
mars
A
Dix
Huit heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires en vigueur,
en
Mairie, sous
la présidence
de
Mme
RAVET
Véronique,
Maire.
Date
de
la
Convocation
05/03/2025
Présents
: RAVET
V. - MILLET
D. — PITTION
V. - PICHON
H. - GUILLAUBEZ
C. -— VINCENT
B. - NIOGRET
C.
Date
d'affichage
|
— PARNALLAND
E. - COLOMBET
M. - CERQUEIRA
C. — FRATTER
M.
- BOURGEON
A. - BARBERIS
P. —
05/03/2025
|
KILIC D. - BOURDONNAY
C - PERDRIXT.
- DE MATOS
C. - MOREIRA
J. - LADRE
R.
Absents
: HASSOUN
K. - PARIS-CADET
J.
- GROSSIORD
A. - BUFFAUT
C.
OBJET
|
Excusé
: ARMETTA
C.
Compte
rendu
des
décisions
de
|
Procuration
est donnée
par M. BARBIER.
à D. MILLET.
|
Procuration
est donnée
par Y. YILMAZ
à V. RAVET
Ames
aronon
Procuration
est donnée
par F. RHODET
à M.
FRATTER.
Conseil Municipal
|
Secrétaire
de
Séance
: Claude
BOURDONNAY
Rapporteur
: V.
RAVET
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
qui
lui
a
été
conférée
en
date
du
11/06/2020,
elle
a
signé
les
documents
suivants :
>
CONTRAT
de
vacation
avec
Madame
Caroline
ROBERT
du
13
au
21
février
2025
pour
effectuer
la
mission
d'agent
d'accompagnement
au
transport
scolaire.
>
CONTRAT
d'engagement
de
droit
public
à
durée
déterminée
établi
pour
le
remplacement
d'un
titulaire
indisponible
avec
Madame
Sonia
RIVERO
pour
la
période
du
17/02/2025
au
23/02/2025,
pour
assurer
les
fonctions
d'Agent
d'entretien
à
l’école
Pré
des
Saules.
>
CONTRAT
de
vacation
pour
le
personnel
des
études
et
de
surveillance
de
la
cour
avec
Monsieur
Frédéric
MOROSI
à
compter
du
06
janvier
2025
pour
effectuer
la
mission
de
surveillance
et/ou
études
surveillées
à
l'Ecole
Primaire
PRE
DES
SAULES,
uniquement
durant
la
période
scolaire.
>
RECRUTEMENT
DE
VACATAIRES
avec
Madame
Caroline
ROBERT
le
10
février
2025
pour
effectuer
la
mission
d'agent
d'entretien
de
l’espace
santé.
>
CONVENTION
de
stages
de
découverte
professionnelle
avec
le
Lycée
Polyvalent
Painlevé,
la
Résidence
DALLEX-
ALLOMBERT
pour la période du 27/01/2025
au 07/01/2025
avec
Halil FAZIA
>
Devis
LE
SOUFFLE
VERT
(VILLEFRANCHE
SUR
SAONE)
- fleurissement
2025
pour un montant
de 733.98€ TTC
Devis
Ets DANIEL
GIRAUD
(38 SEYSSINS)
Peinture terrain de sport intercommunaux
pour un
montant
de 483.78€
TTC
Devis
PAREDES
(GENAS)
pour produits d'entretien
et ouate - commande
du
1e" semestre
— 1522.92
€ TTC
+ 533.14 €
Devis
DUCRUET
( BOURG
EN
BRESSE)
— Achat
produits entretien commande
du
1e semestre — 3 001.61
€ TTC
CONTRAT
ASSISTANCE
SYSTEME
/ RESEAU
avec
la sté MOSAIC
(BERMONT-TRAMONET)
pour l'informatique de
:
-
La Mairie
pour un montant de 3 106.02€
TTC
-
La
Police
Municipale
pour
un
montant
de
524.26€
TTC
-
Des
Ecoles
(Sources
et Pré des
Saules)
pour un montant de 3 212.93€
TTC
-
De
la MARPA
pour
un
montant
de
262.13€
TTC
>
Devis
TIHBSE
(BELLIGNAT)
pour
:
YVYY
-
Barrière
sécurisation
Ruisseau
Parc
des
sources
pour
un
montant
de
1 776.9
£ TT
-
Fabrication
de
2 bacs
de
Récupération
d’eau
(pour fuite
mairie)
pour
un
mar
>
Devis
M.BRICOLAGE
(OYONNAX)
Petits
Matériels
pour les écoles
un montant
de 288./0€
1 1C
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20250313-D_2025_03_13_01-DE Date de télétransmission : 17/03/2025 Date de réception préfecture : 17/03/2025
Publié sur le site de la Commune le 20.03.2025 Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire Devis
SEDI
(UZES)
Housse
transport
Drapeaux
FUJ
pour
un
montant
60.00€
TTC
Commande
LIBRAIRIE
LAIQUE
- Ramettes
papier
pour
essai
avant
commande
pour
un
montant
de
179€
TTC
Devis
Bresse
Hygiène
(PERONNAS)
Achat
Essuie
main
pour
un
montant
de
33.67€
TTC
Devis
KILOUTOU
(MONTREAL
LA CLUSE)
pour :
-
Location
camion
nacelle
pour
Elagage
arbres
et platanes
pour
un
montant
de
1 045.97€
TTC
-
Location
camion
nacelle
pour dépose
des
illuminations
pour
un
montant
de
1 131.53€
TTC
Devis
KOMPAN
(DAMMARIE
LES
LYS)
Mise
aux normes
des jeux pour un montant
TTC
de
1 705.20€
TTC
Devis
ESPACE
FLEURI
(POLLIAT)
Fleurissement
2025
pour
un
montant
de
836.10€
TTC
Devis
MOTOCULTURE
01
(ARBENT)
Achat
Tondeuse
et Débroussailleuse
pour un montant
de
1 396.00€
TTC
Devis
Bernard
TRUCKS
- Réparation
Balayeuse
: fuite
hydraulique,
remplacement
flexible
pour
un
montant
de
466.42€
TTC
Devis
SARL
NEW
HORIZON
BATI
(MARTIGNAT)
pour
:
Réfection
muret
Restaurant
scolaire
pour
un
montant
de
1 968.00€
TTC
- _
Réfection
carrelage
cuisine
Salle
des
fêtes
pour
un
montant
de
1 116.00€
TTC
Devis
FSPI
(IZERNORE)
pour :
-
Plan
d'Evacuation
bâtiment
SODIPRAM
pour
un
montant
de
320.69€
TTC
-
Achat
BAES
pour
bâtiment
SODIPRAM
pour
un
montant
de
359.68€
TTC
Devis AMAZON
.fr —
Fil de coupe
débroussailleuse
pour
un
montant
de
24.78€
TTC
Devis
EURL
ESPACE-GREFFE
(OYONNAX)
pour :
- _
Démoussage
toit Petit lavoir pour
un
montant
de
1 056.00€
TTC
Réparation
poutre
de
soutien
pont
du
Parc
des
Sources
pour
un
montant
de
384.00€
TTC
>
Devis
GARAGE
AUTOLINE
(BELLIGNAT)
pour
:
-
Entretien
véhicule
CLIO
(Espace-vert)
pour
un
montant
de 327.60€
TTC
-
Entretien
véhicule
DACIA
DUSTER
Police
Municipale
pour
un
montant
de
412.20€
TTC
-
Entretien
véhicule ATEGO
pour
un
montant
de
640.40€
TTC
>
Devis
SUEZ
EAU
France
(CLERMONT
FERRAND)
Remplacement
d'un
Poteau
Incendie
HS
Rue
Becquerel
>
Devis
SONEPAR
(OYONNAX)
VOIRIE
-— achat
de
Colsons
pour
llluminations
pour
un
montant
de
64.10€
HT
>
Devis OQEMA
France SAS
(FRONTONAS)
5 Fûts métal faisant office de poubelle en forêt et Zone
Industrielle pour un montant
de 222.00€
TTC
>
Devis TUNSTALL
(LE
CREUSOT)
pour :
- _
MARPA-1
transmetteur
et médaillon
Téléassistance
pour
un
montant
de
400.80€
TTC
- _
MARPA
- Abonnement
SIM
pour
un
montant
de
6.00€
TTC
/ mois
>
Convention
de
partenariat
avec
la CPTS
du
haut
Bugey
pour
l'organisation,
la promotion,
la réalisation
et l'évaluation
d'une
action
Equilibr'Age
qui sera
déroulera
à BELLIGNAT
— 9 séances
d'1H30
- Prêt de
salle de
septembre
à mars
2026.
>
DEVIS
RICHARD
(BELLIGNAT)
Reprise
zinguerie
autour
cheminée
Mairie
suite
à fuite
pour
un
montant
de
15
000
€ TTC
>
Convention
de
partenariat
2025,
avec
le GDS
(groupement
de
défense
sanitaire
de
l'Ain,
pour
la mise
en
place,
le suivi
et la
collecte
de
piégeage
des
frelons
asiatiques.
>
Contrat
d'engagement
de
droit public
avec
Mme
BALLAND
Christine
, à la Marpa
pour
1 an
à compter
du
10/02/2025.
YYVYYY YVYVVYY Y Y Y Le Conseil
après
en avoir délibéré,
à l’unanimité,
DONNE
acte
à
Madame
le
Maire,
des
actes
de
gestion
définis
ci-dessus
dans
le
cadre
de
la délégation
de
pouvoirs
qui
lui
a
été
accordée
en application
de la loi du
17 Décembre
1970.
Le
Secrétaire
Le
Maire,
C. BOURDONNAY
Véronique
RAVET
IE
Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20250313-D_2025_03_13_01-DE Date de télétransmission : 17/03/2025 Date de réception préfecture : 17/03/2025