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Procès Verbal - 30septembre2021 3
Document publié le Vendredi 24 septembre 2021 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Procès Verbal - 30septembre2021 3)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Loisirs,
Saint-Paul-lès-Dax, le 24 septembre 2021
Monsieur le Maire
a l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal de Saint-Paul-lès-Dax qui se réunira :
le jeudi 30 septembre 2021
à 19 heures
Salle du temps libre
23 rue Edmond Rostand
40 990 Saint-Paul-lès-Dax
Pour des raisons de sécurité liées à la crise de la Covid-19 (gestes barrières, distance de sécurité sanitaire), ce conseil se tiendra à la salle du temps libre.
Cette séance se déroulera avec public avec retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la ville. L’expression citoyenne est maintenue sur convocation.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juillet 2021.
Communication sur la rentrée scolaire.
Affaires générales
1 - Remplacement d'un élu à la commission Vie associative et citoyenne.
2 - Remplacement d'élus au Conseil Syndical du Syndicat Mixte du Parc d'Abesse. 3 - Signature d'un avenant au Projet Educatif de Territoire.
4 - Signature d'une convention avec l'Education nationale pour l'utilisation de la piscine municipale à compter de septembre 2021.
5 - Signature d'une convention avec la M.A.S. et d'une convention avec l'ADAPEI des Landes pour l’organisation des séances d'activités motrices.
6 - Signature d'une convention avec le Conseil départemental des Landes relative à la bourse au permis. 7 - Signature d'une convention avec la D.S.D.E.N. 40 pour l'enseignement de l'activité nautique kayak. 8 - Signature d'une convention avec le Lycée de Borda pour l'organisation d'activités sportives (kayak et course d'orientation).
Affaires financières
9 - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique.
10 - Tarification des cours enfants de l’école municipale de musique et de danse. 11 - Opération immobilière "les Jardins des Acacias" : attribution d’une aide forfaitaire de la Communauté d’agglomération du Grand Dax au bénéfice du Toit de Gascogne.
Personnel communal
12 - Conclusion d'une convention de mise à disposition de volontaires effectuant leur service civique. 13 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet. 14 - Modification du tableau des effectifs. Affaire foncière
15 - Dénomination de voie au droit du Centre de Secours et d'Incendie.
Délégation de pouvoirs
16 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Julien BAZUS
Maire de Saint-Paul-lès-Dax