Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 07.07.2025
Déliberation - Liste des deliberations 15.10.2024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 4
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Busserolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Travail et emploi,
Mairie de BUSSEROLLES
42 route des Platanes - Le Bourg - 24360 BUSSEROLLES
05.53.60.53.04 05.53.60.77.84
Email : mairie.busserolles.24@orange.fr
Réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°2024-23 - Redevance d’occupation du domaine public communal - réseaux électricité - APPROUVÉE
Délibération n°2024-24 - Redevance d’occupation du domaine public communal - communications électroniques - APPROUVÉE
Délibération n°2024-25 - Fonds de concours au profit de la Communauté de communes du Périgord Nontronnais - APPROUVÉE
Délibération n°2024-26 - Décision Modificative n°1 - Budget Annexe - APPROUVÉE
Délibération n°2024-27 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade - APPROUVÉE
Délibération n°2024-28 - Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie des communes de moins de 2 000 habitants (article L.332-8-7° du Code Général de la Fonction Publique) - APPROUVÉE
Délibération n°2024-29 - Mise à jour du règlement de la salle des fêtes de Busserolles - APPROUVÉE
Délibération n°2024-30 - RECRUTEMENT D’UN AGENT EN RAISON D’UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE (article L332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique) - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 28 mai 2024, publiée sur le site internet de la commune le 5 juin 2024.
Délibération n°2024-31 - Désaffectation et aliénation du chemin rural enclavé dans le secteur « Lacaud, Malègue et Beaulieu » - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 28 mai 2024, publiée sur le site internet de la commune le 2 juillet 2024.