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Déliberation - Liste des deliberations 15.10.2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Busserolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15.10.2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Travail et emploi, Télécommunications et internet,
Mairie de BUSSEROLLES
42 route des Platanes - Le Bourg - 24360 BUSSEROLLES
05.53.60.53.04 05.53.60.77.84
Email : mairie.busserolles.24@orange.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Réunion du Conseil Municipal du 15 octobre 2024
Délibération n°2024-35 – Subvention accordée aux administrés - APPROUVÉE
Délibération n°2024-36 – Reconduction du plan pauvreté - Petits déjeuners 2024/2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2024-37 – Renouvellement adhésion CDAS/CNAS 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2024-38 – Renouvellement adhésion artothèque de Trélissac 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2024-39 – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour la gestion d’un point de contact (Agence Postale Communale) - APPROUVÉE
Délibération n°2024-40 – Désignation et recrutement d’un coordonnateur communal dans le cadre du recensement de la population 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2024-41 – Recrutement d’un agent recenseur dans le cadre du recensement de la population 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2024-42 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - APPROUVÉE
Délibération n°2024-43 – Modification du tableau des emplois et des effectifs - APPROUVÉE
Délibération n°2024-44 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - APPROUVÉE
Délibération n°2024-45 – Approbation des propositions de la CLECT - APPROUVÉE
Délibération n°2024-46 – Révision des loyers - APPROUVÉE
Délibération n°2024-47 – Indemnité pour le gardiennage des églises communales - APPROUVÉE
Délibération n°2024-48 – Fiabilisation de la dette – Autorisation d’enregistrement d’une écriture non budgétaire - APPROUVÉE
Délibération n°2024-49 – Prescription de TVA collectée sur la location du bar-restaurant à entériner - APPROUVÉE
Délibération n°2024-50 – Approbation du rapport d’activité 2023 de la CCPN - APPROUVÉE
Délibération n°2024-51 – Approbation RPQS 2023 de la régie de l’eau de la CCPN - APPROUVÉE
Liste des délibérations du conseil municipal de Busserolles examinées en séance ordinaire le 15 octobre 2024, publiée sur le site internet de la commune le 22 octobre 2024.