Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 26 02 26
Déliberation - Listes des deliberations CM du 04 02 25
Ordre du Jour - Ordre du jour 26 03 25
Ordre du Jour - Ordre du jour 21 05 25
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 06 25
Ordre du Jour - Ordre du jour 07 02 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 22 04 24 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 11 06 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 01 12 25
Ordre du Jour - Ordre du jour 25 07 24
Ordre du Jour - Ordre du jour 04 02 25
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 04 02 25)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 FEVRIER 2025 A 09 H 00
Ordre du jour
- Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L. 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
1°/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2024.
Comptabilité - Finances
2°/ Régie des concessions au cimetière communal : création de nouveaux tarifs.
Urbanisme - Aménagements
3°/ BRL : convention d’hébergement d’antenne radio destinée à la télérelève des compteurs d’eau.
4°/ ENEDIS : convention de servitudes.
5°/ Agence Technique Départementale de l’Aude : convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour
le suivi et l’entretien des ouvrages d’art communaux.
6°/ Dénomination d’un passage.
7°/ Commission communale pour l’accessibilité : rapport annuel 2024.
Affaires scolaires - Petite enfance
8°/ Fusion de l’école maternelle Alphonse Daudet et de l’école élémentaire André Pic.
9°/ Caisse d’Allocations Familiales : approbation des nouveaux barèmes.
Ressources humaines
10°/ Modification du tableau des effectifs.
Divers
11°/ Destruction de livres hors d’usage.
- Motion de soutien au classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’UNESCO.
- Motion de soutien pour le maintien des forces de sécurité sur les territoires littoraux en saison estivale.