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Procès Verbal - Proces verbal du 01 12 25
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Ordre du Jour - Ordre du jour 01 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 01 12 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2025 A 18 H 00
Ordre du jour
- Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
1°/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2025.
Comptabilité - Finances
2°/ Rapport sur les orientations budgétaires 2026.
3°/ Affectation du résultat 2024 du budget principal de la Commune : modificatif.
4°/ Budget principal de la Commune : décision modificative n°1.
5°/ Budget annexe du camping municipal : décision modificative n°1.
6°/ Budget annexe du lotissement La Manade : décision modificative n°2.
7°/ Clôture du budget annexe du lotissement La Manade.
8°/ Régie des services publics : modification de la délibération n°D/09-25/06.
9°/ Grand Narbonne Communauté d’Agglomération : approbation du projet de convention relatif à la
redevance spéciale 2024.
10°/ Contrat d’affrètement du trois mâts Belém dans le cadre du 400ème anniversaire de la Marine et de la
labélisation « 400 ans de la marine »
Urbanisme - Sécurité
11°/ Acquisition de la parcelle AO 631.
12°/ Acquisition de la parcelle AO 633.
13°/ Cession de la parcelle AO 636.
14°/ Acquisition des parcelles AN 49 et 50 via la SAFER.
15°/ Instruction des demandes relatives à l’occupation et au droit des sols : assistance de la Commune de
Port-La Nouvelle au profit de la Commune de Paziols en vue de leur instruction technique.
16°/ Centre d’imagerie médicale : lancement du projet. 17°/ Mise à disposition d’un terrain pour la création d’une unité de réutilisation des eaux usées traitées de la
Commune.
18°/ Contrat de bail pour la mise en place d’une antenne relais « Free Mobile ».
19°/ Refonte du PCS et du DICRIM : réalisation et cofinancent par le SMMAR.
Délégations de service public
20°/ Sous-traités d’exploitation sur la plage concédée : lancement de la procédure.
21°/ Services publics locaux : approbation des rapports des délégataires.
22°/ Grand Narbonne Communauté d’Agglomération : rapports annuels d’activité sur le prix et la qualité des
services publics de l’eau, de l’assainissement et sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et
assimilés.
Petite enfance - Affaires scolaires - Ressources humaines - Divers
23°/ CAF de l’Aude : convention d’objectifs et de financement sur fonds locaux – aide à l’investissement.
24°/ SIVOM Corbières Méditerranée : modification des statuts.
25°/ Dénomination d’une salle.
Information au Conseil Municipal.