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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2021
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2021)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Conseil municipal du Vésinet se réunira à distance, en visioconférence, par le biais de l’application « Zoom », le :
MERCREDI 31 MARS 2021 À 20 HEURES
La séance sera diffusée en direct sur le profil Facebook de la Ville, dont le lien sera communiqué sur son site internet (www.levesinet.fr).
ORDRE DUJOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du compte rendu de la séance du 4 février 2021
Projets de délibérations :
1. Délibération n°1279-1 :
mn
SR
6. Délibération n°1279-6 :
7. Délibération n°1279-7 :
Délibération n°1279-2 :
Délibération n°1279-3 :
Délibération n°1279-4 :
Délibération n°1279-5 :
FINANCES
Création d’un tarif pour la mise à disposition d’un caveau
d’occasion au cimetière du Vésinet
Budget Ville — Approbation du compte de gestion 2020
Budget Ville — Approbation du compte administratif 2020
Budget Ville — Affectation du résultat 2020
Budget Ville — Vote des taux d’imposition des impôts
locaux 2021
Budget Ville — Autorisation de versement des subventions
aux associations 2021
Budget Ville — Vote du budget primitif 2021
Page 1 sur 2 10.
il.
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18.
19.
Délibération n°1279-8 :
Délibération n°1279-9 :
Délibération n°1279-10 :
Délibération n°1279-11 :
Délibération n°1279-12 :
Délibération n°1279-13 :
Délibération n°1279-14 :
Délibération n°1279-15 :
Délibération n°1279-16 :
Délibération n°1279-17 :
Délibération n°1279-18 :
Délibération n°1279-19 :
Budget Stationnement — Approbation du compte de
gestion 2020
Budget Stationnement — Approbation du compte
administratif 2020
Budget Stationnement — Affectation du résultat 2020
Budget Stationnement — Vote du budget primitif 2021
Budget Assainissement — Approbation du compte de
gestion 2020
Budget Assainissement — Approbation du compte
administratif 2020
Budget Assainissement — Vote du budget primitif 2021
RESSOURCES HUMAINES
Mise en œuvre du RIFSEEP
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Adhésion du Vésinet au réseau francophone des Villes
Amies des Aînés
Autorisation du recours au service civique
Garantie d'emprunt en contrepartie de la réservation de
logements entre la Ville et Immobilière 3F : acquisition
en VEFA de 17 logements sociaux, opération Franco-
Suisse au 2 à 4 rue de Verdun / sans numéro rue de
l’Ecluse
Convention intercommunale d’attribution (CIA) des
logements sociaux
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 25 mars 2021
LH no CORADETTI Le Maire,
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