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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 31 janvier 2022
Document publié le Lundi 31 janvier 2022 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 31 janvier 2022)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
YVELINES
VILLE DU VÉSINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira au gymnase Princesse le
LUNDI 31 JANVIER 2022 À 20H30
La séance sera ouverte au public dans la limite des places disponibles et sera également visible sur
YouTube en différé, dont le lien sera communiqué sur le site internet www.levesinet.frU JOUR
o Désignation d'un secrétaire de séance;
o Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2021.
Examen des projets suivants pour délibération
M. Le Maire rapporteur,
o 1284-01 Election d'un nouveau maire adjoint;
M. Olivier BONNET rapporteur,
o 1284-02 Approbation de la révision du Règlement local de publicité;
M. Ludovic MAETZ rapporteur,
o 1284-03 Construction de 23 logements locatifs sociaux - ZAC du Parc Princesse - Lot A2 - Garantie d'emprunt -Convention en contrepartie de la reservation de logements entre la Ville et SEQENS S.A d'HLM;
o 1284-04 Construction de 33 logements locatifs sociaux - ZAC du Parc Princesse - Lot B - Garantie d'emprunt -Convention en contrepartie de la reservation de logements entre la Ville et SEQENS S.A d'HLM;
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Carnot - 78116 Le Vésinet cedex.
Tel: 0130 15 47 00- Fax: 0130 15 47 07 - Site Internet du Vésinet: http://www.levesinet.fr Page 1 sur 2
ORDRE DU JOUR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
YVELINES
Fait à la Mairie, le 21 janvier 2022
Le Maire,
Bruno CORADETTI
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Carnot- 78116 Le Vésinet cedex.
Tel: 0130 15 47 00- Fax: 0130 15 47 07 - Site Internet du Vésinet: http://www.levesinet.fr
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o 1284-05 Groupement commandes permanent entre la Ville du Vésinet et le CCAS du Vésinet;
o 1284-06 Budget ville 2021 - Décision modificative . n°2 annule et remplace ;
Mme Julie ROMAN rapporteur,
o 1284-07 Renouvellement de la dérogation de l'organisation du temps scolaire à 4 jour ;
Mme Martine NANOUX rapporteur,
o 1284-08 Signature d'une Convention pour la création et l'organisation d'un service d'information et d'accueil des demandeurs (SIAD) entre la communauté d'agglomération saint germain boucles de seine et les partenaires s'inscrivant dans ce dispositif ;
M. Ludovic MAETZ rapporteur,
o 1284-09 Rapport d'Orientation Budgétaire 2022 ;
o 10. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du
Code général des collectivités territoriales.
o 11. Questions diverses.