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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR Conseil Municipal 6 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 6 octobre 2022
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 6 octobre 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Travail et emploi,
VILLE
DU
VÉSINET
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
des
articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
du
Vésinet
se
réunira
en
Mairie
le
:
JEUDI
6 OCTOBRE
2022
À
20
HEURES
30
La
séance
sera
ouverte
au
public
dans
la
limite
des
places
disponibles.
Elle
sera
également
diffusée
en
direct
sur
Youtube,
dont
le
lien
sera
communiqué
sur
le
site
internet
www.
levesinet.fr
o
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
;
o
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
8 septembre
2022.
Examen
des
projets
suivants
pour
délibération
M.
Ludovic
MAETZ
rapporteur,
o
1290-01
Budget
Ville
—
Décision
modificative
n°2
;
o
1290-02
Création
des
tarifs
des
droits
de
place
du
nouveau
marché
quartier
Princesse
;
o
1290-03
Budget
Ville
-
Admission
en
non-valeur
;
M.
Le
Maire
rapporteur,
o
1290-04
Adhésion
à la
convention
de
participation
du
CIG
relative
à la
protection
sociale
complémentaire
et
participation
financière
à
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
—
risque
santé
;
o
1290-05
Indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
—
IHTS
;
Mme
Julie
ROMAN
rapporteur,
o
1290-06
Modification
du
règlement
du
Conseil
municipal
Junior
;
Mme
Gabrielle
CARRE
rapporteur,
o
1290-07
Modification
du
règlement
de
fonctionnement
des
multi-accueils
de
la
Ville
; M.
Didier
GUEREMY
rapporteur,
o
1290-08
Mandat
spécial
pour
le déplacement
d’un
élu
;
Mme
Anne
VICQ-APPAS
rapporteur,
o
1290-09
Parcelle
AW
70A
—
Autorisation
de
déposer
un
permis
d'aménager
en
vue
de
diviser
la
parcelle
en
deux
lots
o
1290-10
Désaffectation
et
déclassement
de
la
parcelle
AW-135-137-138
issue
de
la
division
du
terrain
AW
70A,
bien
communal,
113
boulevard
Carnot
;
o
1290-11
Cession
de
la
parcelle
AW—135-137-138
issue
de
la
division
parcellaire
section
AW
70A,
bien
communal,
113
boulevard
Carnot
;
o
1290-12
Convention
entre
la
Ville
et
la
SA
d'HLM
13F
de
versement
d’une
surcharge
foncière
en
contrepartie
de
la
réservation
de
deux
logements
dans
le
cadre
de
la
création
de
29
logements
locatifs
sociaux
PLAI/PLUS/PLS
au
98-98
ter
—
100-100
bis
route
de
Croissy
—
121
boulevard
Carnot
;
o
1290-13
Convention
entre
la
Ville
et
la
SA
d'HLM
Segens
de
versement
d’une
surcharge
foncière
en
contrepartie
de
la
réservation
de
cinq
logements
dans
le
cadre
de
la
création
de
28
logements
locatifs
sociaux
au
31
rue
Ernest
André
—
7
bis
à 9
bis
rue
du
Maréchal
Foch
;
Mme
Virginie
DORO,
rapporteur,
o
1290-14
Intégration
de
la
Ville
du
Vésinet
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Maintien
à
Domicile
(SIMAD)
;
M.
Le
Maire
rapporteur,
o
1290-15
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal.
o
1290-16
Désignation
des
membres
de
la
commissions
«
Solidarités
—
Santé
»;
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Fait
à la
Mairie,
le 30
septembre
2022.
nn,
Le
Maire,
du
ño
CORADETTI