Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 15.
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 09
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 06
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 23.04.2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 23.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE D'UR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SECRETARIAT GENERAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 Avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 Avril 2026
— Ouverture de la séance à 20 heures 00 minutes.
— Désignation d'un secrétaire de séance.
— Appel nominal.
Rapporteur : Monsieur Stéphane ROS, Maire
N°12/2026 | Subventions de fonctionnement aux associations pour Adoptée | l'exercice 2026. (Unanimité}
N°13/2026 | Contingents, participations aux divers EPCI et autres | Adoptée organismes publics pour l'exercice 2026. (Unaniité)
N°14/2026 | Vote des taux de la fiscalité « ménages » (THRS. T.F.B. Adoptée | T.F.N.B.) pour l'exercice 2026. (Majorité)
N°15/2026 | Vote du Budget Primitif 2026 sur le Budget Principal. Adoptée (Majorité)
N°16/2026 | Vote du Budget Primitif 2026 sur le Budget annexe « Adoptée | Lotissement et zone d'aménagement ». (Majorité)
| N°17/2026 Participation aux frais de scolarité pour le R.P. la vallée du Adoptée Carol pour l'exercice 2026. | (Majorité)
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 23 avril 2026 Page 1 République Française
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE D'UR
N°18/2026 | Désignation des délégués à la Commission Locale | Adoptée d'Evaluation des Charges Transférés (CLECT). (Majorité)
N°19/2026 | Désignation des délégués à la Commission Intercommunale | Adoptée des Impôts Directs (CIID)}. (Majorité)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H45.
Fait à Ur, le 24/04/2026
Le Maire,
Stéphane ROS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 23 avril 2026 Page 2