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Arrêté - mjj0vzjn3qzeuwd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Arrêté - mjj0vzjn3qzeuwd)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUIN
2017
Présents
:M.
Yvon
BERTHIER
-—
M.
Yannick
CHAVANNE
- Mme
Marie-Laure
DOMINGUES
—
Mme
Catherine
MARIN
-— Mme
Gilberte
STOLAR
—
M.
Thibault
VIGNE
-
M.
Bernard
MAGNIN
- M.
Denis
PAGNOD
-—
Mme
Véronique
CHAVANNE
—
Mme.
Brigitte
MOLLIN
-
M.
Yannick
BONDAZ
- M.
Daniel
BOSSON.
Absents
représentés
:Mme.
Jocelyne
VELAT
représentée
par
Mme.
Brigitte
MOLLIN.
M.
Josselin
HERICHER
représenté
par
M.
Yvon
BERTHIER.
Absent
: M.
Fernand
BOSSON.
Secrétaire
de
séance
:Mme.
Brigitte
MOLLIN.
Aucune
remarque
concernant
le
compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal
Lecture
de
l’ordre
du
jour
: M.
Thibault
VIGNE
DISSOLUTION
DU
SITV
-
REPARTITION
DE
L’
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
teneur
de
l’arrêté
préfectoral
n°2016-0029
du
17
mai
2016
portant
projet
de
dissolution
du
syndicat
intercommunal
pour
l’implantation
des
réémetteurs
de
télévision
à Mieussy
(en
fait
aux
Brasses).
Un
accord
sur
une
répartition
des
charges
(le
contrat
de
diffusion
signé
avec
TDF)
et
les
recettes
a
été
trouvé
par
les
collectivités
concernées
sur
la
base
d’une
répartition
au
prorata
du
nombre
de
foyers
concernés
et
une
délibération
en
ce
sens
du
conseil
municipal
avait
été
prise
lors
de
la
séance
du
28
février
2017,
délibération
n°
15
/2017.
Toutefois
la
préfecture
a
imposé,
par
mail
du
5
mai
dernier,
aux
communes
concernées
de
délibérer
« sur
une
répartition
de
l’ensemble
de
l’actif
et
du
passif
du
syndicat
ainsi
que
des
résultats
et
de
la
trésorerie
»
de
cette
entité
avant
le
30
juin
2017.
Le
syndicat
intercommunal
a délibéré
le
26
juin
dernier
sur
ces
éléments,
ce
qui
ouvre
la
possibilité
au
conseil
municipal
d’en
faire
de
même.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
:
®
fixe
les
conditions
de
liquidation
du
syndicat
de
la
manière
suivante
:
Affectation
des
résultats
comptables
Les
résultats
à intégrer
au
budget :
Les
résultats
cumulés
au
jour
de
la
dissolution
juridique
du
syndicat
figurent
à
la
dernière
colonne
de
l’état II-2
du
dernier
compte
de
gestion
d’activité.
Les
résultats
de
clôture
du
syndicat
dissous
sont
les
suivants
:
Résultats
de
clôture
du
syndicat
dissous
Section
d’investissement
:
0,00
€
Section
de
fonctionnement
:
2
186,47
€
Ces
résultats
seront
répartis
entre
les
collectivités
membres
et
repris
au
budget
:
- à
la
ligne
001
pour
le
résultat
d’investissement
;
- à
la
ligne
002
pour
le
résultat
de
fonctionnement.
La
répartition
des
résultats
dépend
de
la
répartition
comptable
qui
a été
adoptée
entre
les
collectivités
membres. Les
résultats
à répartir comptablement :
La
répartition
des
résultats
entre
les collectivités
membres
est la suivante :
Répartition
des
soldes
des
comptes
de
résultats
à la balance
au jour
de
la dissolution
Compte
Montant
Collectivité
bénéficiaire
1068
53
943,06
€
53
943,06
€
pour
SAINT-JEOIRE
110
2
186,47
€
1311,17
€
pour
SAINT-JEOIRE
348,06
€
pour
ONNION
40,37€
pour
MEGEVETTE
486,87
€
pour
MIEUSSY
Affectation
de
la trésorerie :
e
solde
de
la trésorerie
au jour
de
la dissolution
du
syndicat
est
réparti
entre
les
collectivités
membres
de
la façon
suivante
:
Solde
de trésorerie
du
syndicat
Solde
au jour
de
la dissolution
2
186.47
€
Répartition
de
la trésorerie
Saint-Jeoire
1311.17
€
Onnion
348.06
€
Mégevette
40.37
€
Mieussy
486.87
€
Répartition
des
comptes
présents
à
la balance
à
la clôture
du
syndicat
et
écritures
de
dissolution.
récapitulatif
:
Compt|
Somme
à la|
du
syndicat |
Sommes
somme
Somme
_—_—_—_
Somme
é
BE
dissous
|
revenant
à | ST JEOIRE | revenant | ONNION|
revenant
E
revenant | MEUSSY
à
à
à
Com
[Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
|Crédit
[Débit
[Crédit
[Débit
[Crédit
pte 1021
98
695,36
98
695,36
1022
16
878,70
16
878,70
à
1068
53
943,06
53
943,06
110
2
186,47
1311,17
348,06
40,37
486,87
1323
3
155,69
3
155,69
21531172672,81
172
672,81
8
515
2186.47
1311,17
348,06
40,37
486,87
TOTAL
|174859,28
|174859,28
173983,98|
173983.98|
348,06]
348,06|[
40,37|[
40,37]
486,87|
486,87 POUR
- unanimité
TRAVAUX
A
REALISER
SUR
UN
COURT
DE
TENNIS.
Lors
du
débat
budgétaire
et
plus
particulièrement
l’attribution
des
participations
pour
l’année
2017,
il
a été
omis
de
traiter
un
devis
de
travaux
rédigé
par
l’entreprise
LAQUET
-—
TENNIS.
Présenté
par
le
Tennis
Club
d’Onnion,
d’un
montant
de
2004.80
Euros
HT
soit
2
405.76
Euros
TTC,
ce
devis
concerne
la
coloration
de
l’un
des
courts
de
tennis.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
ces
infrastructures
sont
propriétés
de
la
commune.
[Il
propose
que
ce
montant
soit
pris
en
charge
par
la
collectivité
territoriale,
au
titre
d’une
participation,
à hauteur
de
50
%
soit
1002.40
Euros
HT
; 1202.88
Euros
TTC.
Le
Tennis
Club
d’Onnion
s’engageant
à prendre
à sa
charge
une
part
identique
à l’engagement
financier
de
la
commune.
POUR
- unanimité
RENOUVELLEMENTS
CONTRATS
PERSONNEL
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
deux
délibérations
:n°
83
/ 2016,
en
date
du
25
juillet
2016
portant
créations
de
deux
emplois
d’
adjoints
d'animetions
et
la
délibération
84
/
2016
en
date
du
25
juillet
2016
autorisant
le
recrutement
d’un
adjoint
administratif
;
Il
s'avère
indispensable
pour
la
collectivité
de
reconduire
ces
postes
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
équipes
en
place
et
à
la
bonne
marche
du
service
public
d'autant
que
ces
agents
donnent
pleine
satisfaction
dans
leurs
manières
de
servir.
Arrivée
de
Mme
Marie-Laure
DOMINGUES
à
20h20.
À
la
demande
de
Mme
Marie-Laure
DOMINGUES,
Mme
Jacqueline
JACQUET
n'est
pas
présente
pour
la
dernière
partie
du
débat.
POUR
- unanimité
INDEMNITE
EXCEPTIONNELLE
-—
OFFICE
DU
TOURISME
«ETE
2017
»
Mme
Gilberte
STOLAR
n'est
pas
présente
pour
ce
débat.
Monsieur
le
Maire
rappelle
et
souligne
les
tâches
accomplies
depuis
quelques
années
par
Madame
Gilberte
STOLAR
au
sein
du
point
infos
du
Massif
des
Brasses,
sis
à Onnion,
durant
la
période
estivale.
Si
Madame
Gilberte
STOLAR,
a toujours
exercé
cette
fonction
de
façon
bénévole,
il
souhaite
que
cette
année
il
lui
soit
accordé
une
indemnité
exceptionnelle,
d’un
montant
de
400
Euros,
en
reconnaissance
de
son
investissement
et
de
la
qualité
des
services
rendus.
POUR
- 11
voix
et
ABSTENTIONS
- 2.
S’ensuit
une
discussion
concernant
l’élaboration
de
«
La
Pelure
».
Messieurs
Yannick
CHAVANNE
et
BONDAZ
proposent
que
chaque
commission
alimente
plus
régulièrement
les
infos
pour
le
bulletin
et
utilisent
aussi
le
site
de
la
commune.
Une
réunion
de
l’ensemble
des
commissions
est
envisagée. EAU
ET
ASSAINISSMENT
-— M49
Dans
le
cadre
de
la
rédaction
du
nouveau
document
d’urbanisme
et
plus
particulièrement
la
partie
dédiée
aux
annexes
sanitaires,
et
afin
de
pouvoir
régler
la
dépense,
Monsieur
le
Maire
sollicite
du
Conseil
Municipal
de
la voir
imputer
au
Budget
Eau
et Assainissement
— M
49
et
non
au
Budget
Principal
M
14
et de
procéder
ainsi
au
virement
de
crédit
suivant
:
e
Chapitre
23
-
article
2315
-
9162
Euros
e
Chapitre
20
-
article
2031
+9
162
Euros
POUR
- unanimité
CIMETIERE
- EMPLACEMENT
190
Monsieur
le
Maire
laisse
le
soin
à M.
Yannick
CHAVANNE,
Premier
Adjoint
et
rapporteur
dans
le dossier
« cimetière
», d’expliquer
les 4 sujets
qui
seront
abordés
au
cours
de
ce
conseil
et liés
directement
à cette
thématique.
M.
Yannick
CHAVANNE
rappelle
les
délibérations
2012/69,
2013/15
et 2013/16
et fait
état
des
procès-verbaux
de
constatation
d’abandon
des
sépultures
effectués
les
20-11-2013
et
11-
05-2017
dans
le
cimetière
communal.
Il indique
que
la sépulture
190,
carré
1,
définitivement
en état d’abandon,
a plus
de trente
ans
d’existence,
présente
toutes
les caractéristiques
de
l’état
d’abandon
et
que
cette
situation
décèle
une
violation
des
engagements
pris
par
les
concessionnaires
et leurs
descendants
ou
successeurs
au
regard
de
la législation
en
vigueur.
Il
propose
de
reprendre
cette
sépulture,
au
nom
de
la commune,
et remettre
en
service
le terrain
ainsi
libéré ;
Après
un
bel
échange
sur
le respect
des
anciens,
les élus,
dans
le respect
de
ceux
qui
ont
animé
notre
communauté
et
afin
de
rappeler
le
souvenir
de
ce
disparu,
souhaite
qu’une
plaque
commémorative
soit
apposée.
POUR
- unanimité
CIMETIERE-
FIN
DE
LA
PROCEDURE
M.
Yannick
CHAVANNE
rappelle
les
délibérations
2012/69,
2013/15
et
2013/16
et
fait
état
des
procès-verbaux
de
constatation
d’abandon
des
sépultures
effectués
les
20-11-2013
et
11-
05-2017
dans
le
cimetière
communal.
Il fait
état
d’une
liste
de
tombes
présentant
toutes
les
caractéristiques
de
l’abandon
(plus
de
30
ans
d’existence,
dernière
inhumation
datant
de
plus
de
10
ans).
Cette
situation
décèle
une
violation
des
engagements
pris
par
les
concessionnaires
et
leurs
descendants
ou
successeurs
au
regard
de
la
législation
en
vigueur.
Il
propose
de
reprendre
ces sépultures,
au nom
de
la commune,
et remettre
en service
les terrains
ainsi
libérés. M.
Yannick
CHAVANNE
indique
qu’un
mois
après
la
publication
de
l’arrêté
de
reprise
de
concessions
abandonnées,
les
matériaux,
monuments,
et
emblèmes
funéraires
qui
se
trouveront
encore
sur
les
concessions
seront
enlevés
aux
frais
de
la
commune.
Il
précise
que
les
restes
mortuaires
seront
placés
dans
des
reliquaires
individuels
pour
inhumation
dans
l’ossuaire
communal.
Les
noms
des
personnes,
même
si
aucun
reste
n’est
retrouvé,
seront
consignés
dans
un
registre.
Les
terrains
ne
pourront
faire
l’objet
de
nouveaux
contrats
de
concession
tant
que
les
prescriptions
n’auront
pas
été
entièrement
observées.
POUR
- unanimité
CIMETIERE
-
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LES
TRAVAUX
DE
RELEVES.
Monsieur
Yannick
CHAVANNE,
Maire
adjoint
et
rapporteur,
donne
lecture
des
3
devis
reçus
en
mairie
et
portant
sur
la
reprise
des
14
concessions
funéraires
adultes
arrivées
à
expiration
et
situées
en
pleine
terre
(paragraphes
supra):
1.
Groupe
ELABOR
12
599.04
Euros
TTC
;
2.
Marbrerie
BURTIN
8
400.00
Euros
TTC
;
3.
FUNERALP
7 400.00
Euros
TTC
;
POUR
FUNERALP
-
Ja
mieux
disante
13
ABSTENTION
1
CIMETIERE
-
OSSUAIRE
COMMUNAL
Monsieur
Yannick
CHAVANNE,
Maire
adjoint
et
rapporteur
indique
que
le
cimetière
communal
disposant
d’un
ossuaire
dont
la
capacité
est
arrivée
à
saturation,
la
législation
en
vigueur
faisant
interdiction
de
vider
un
tel
lieu,
il
est
impératif
de
procéder
ainsi
à la
création
d’un
nouvel
ossuaire
au
sein
de
notre
cimetière
communal
où
les
restes
mortels
seront
déposés
après
avoir
été
réunis
dans
des
reliquaires
individuels.
POUR
-
unanimité
Monsieur
Yannick
CHAVANNE
poursuit,
indiquant
qu’il
y a lieu
de
désigner
l’emplacement
numéroté
du
futur
ossuaire
communal
au
sein
du
cimetière.
Il
est
proposé
d’affecter
ou
le
numéro
13,
carré
1,
ou
tout
autre
emplacement,
récemment
créé.
PAR
12
voix
POUR
et
2
voix
CONTRE
l’emplacement
numéro
13,
carré
1,
accueillera
le
nouvel
ossuaire
communal
; CONVENTION
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
A
LA
PISCINE
COMMUNALE. Le
Code
Général
de
la Propriété
des
Personnes
Publiques
(CGPPP)
dans
son
article
L
2122-1
disposant
que
« Nul
ne
peut,
sans
disposer
d’un
titre
l’y habilitant,
occuper
une
dépendance
du
domaine
public
d’une
personne
publique
ou l’utiliser dans
des
limites
dépassant
le droit d’usage
qui
appartient
à tous
»,
Madame
DOMINGUES
Marie-Laure,
Maire-Adjoint
en
charge
de
la
piscine
municipale
propose
au
Conseil
Municipal
la passation
d’une
convention
d’occupation
du
domaine
public,
avec
M.
David
FUSER,
pour
l’occupation
et
l’activité
du
chalet
« snack-
buvette
»
pour
une
durée
de
3
ans.
Elle
souligne
l’intérêt
de
cette
offre
de
service
pour
les
usagers
de
l’équipement
nautique
municipal.
La présente
convention
est soumise
au régime
des
occupations
privatives
du
domaine
public.
En
contrepartie
d’occuper
le domaine
public,
il est proposé
de
fixer
le montant
de
la redevance
d’occupation
à 2
650,00
Euros
pour
la période
d’exploitation
de
mi-
juin
à fin
août
de
chaque
année,
réparti
de
la manière
suivante :
e
550,00
Euros
à la remise
des
clés ;
e
_1050,00
Euros à
la
fin du
mois
de juillet ;
e
1050,00
Euros
à la fin du
mois
d’août ;
Soit
une
augmentation
de
150
Euros
par
rapport
au
trois
années
précédentes.
POUR
-
unanimité
ACHAT
EXCEPTIONNELS
DE
MATERIELS
POUR
L’ECOLE
PUBLIQUE.
Monsieur
le Maire
fait part
à son
Conseil
du
projet
d’achat
de
différents
matériels
pour
l’école
publique
et comme
listés
ci-dessous :
e
Etablissements
WESCO
:
Tabourets
roulettes
(destinés
aux
ATSEM)
: 128,40
X
2
Lot
de
sacs
lestés
: 29,90
Lot
de
chasubles
: 49,50
X
4
Lot
de
roues
de
rechange
voitures
: 16,50
X
4
Lot
de
puzzles
contes
64,30
TOTAL
: 615
€
e
Etablissements
PICHON :
Poutres
droites
: 34,90
Poutres
courbes
: 34,90
Croisements
: 14,95
Aire
de
motricité
: 480,39
Foulards
de jonglage
: 21,05
X
2
TOTAL
: 607,24
€
TOTAL
DES
DEUX
COMMANDES
: 1222,24€
M.
Thibault
VIGNE,
référant,
indique
que
cette
commande
est destinées
aux
sections
de maternelles. Mme
STOLAR
demandant
si
plusieurs
fournisseurs
ont
été
consultés,
M.
VIGNE
mentionne
que
le
groupe
éducatif
est
très
vigilant
en
la
matière.
POUR
- unanimité
DIVERS. Des
travaux
de
goudronnage
devraient
intervenir
sur
le
secteur
suivant
:pont
de
la
Tourne
et
une
partie
du
Pessey.
D’un
montant
de
6 280
Euros
HT,
ces
travaux
menés
par
l’entreprise
Colas
sont
agendés
sur
la
première
quinzaine
d’août.
Des
travaux
d’enrobés
doivent
avoir
lieu
sur
le
secteur
de
Tigny
pour
un
montant
de
31
694
Euros
HT.
MM.
BERTHIER
et
MAGNIN
soulignent
le
soin
particulier
qui
doit
impérativement
être
apporté
à ces
travaux
sur
ce
secteur.
|
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
du
départ
pour
la
Roche-sur-Foron
de
M.
J ean-Michel
FRANCOIS,
directeur
de
l’école
publique.
Une
proposition
de
vente
de
parcelle
appartenant
à la
commune
va
être
faite
à deux
propriétaires
riverains
au
lieu-dit
les
Tattus.
La
journée
sentier
se
déroulera
le
samedi
1°
juillet
2017.
Et
le
lendemain
fête
de
la
Saint-Pierre
à La
Tour.
Le
Point
Info
tourisme
est
ouvert
du
10
juillet
au
10
août
2017.
Le
lundi
de
11
h
à
12
h;14hà
17
h.
Le
mercredi
de
10hà12h;14hà17h.
Le
jeudi
de
10hà12h
et
de14hà17h.
En
dehors
de
ces
horaires
il
faut
contacter
la
Maison
des
Brasses
de
Saint-J
eoire
ou
de
Viuz-en-
Sallaz. Le
travaux
de
la
traversée
du
chef-lieu
ont
pris
un
peu
de
retard,
l’entreprise
DECREMPS
n’ayant
pas
déployé
une
seconde
équipe.
Installation
d’un
poste
de
tri
sélectif
vers
la
piscine
; il
s’agit
d’un
test.
Monsieur
le
Maire
donne
des
nouvelles
d’un
jeune
résident
mineur
de
la
commune,
blessé
alors
qu’il
se
baignaïit
sur
le
site
du
Pont
de
la
Tourne.
Opéré
des
vertèbres,
il
devrait
bien
se
rétablir.
Suite
à cet
accident,
Monsieur
le
Maire
et
M.
Yannick
CHAVANNE
se
sont
entretenus
avec
le
commandant
du
PGHM
auquel
ils
confirmaient
qu’un
arrêté
de
baignade
existait
bien
pour
ce
site
et
qu’il
y
était
apposé.
Par
ailleurs,
cet
arrêté
figure
sur
le
site
internet
et
est
apposé
sur
les
différents
tableaux
d’affichage
de
notre
commune.
Le
nouveau
plan
de
la
déchetterie
de
Saint-Jeoire
est
montré
aux
élus.
Monsieur
le
Maire
demande
à
ses
élus
de
ne
pas
hésiter
à
intervenir
si
ils
ont
connaissance
d’intrusions
nocturnes
à
la
piscine
communale.
22
h
15
fin
du
conseil
.