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Procès Verbal - CC 250605 ProcesVerbal signe
Acte - CC 250605 04 RocCastel
Acte - CC 250605 03 OANA Resurgence
Déliberation - CC 251127 ListeDelibs
Déliberation - CC 240530 ListeDelib
Déliberation - CC 250626 ListeDelib
Déliberation - CC 250605 ListeDELIB 1
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Cros.
Lien du pdf (Déliberation - CC 250605 ListeDELIB 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Culture et patrimoine,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CC_250605_01 Convention des marchés de producteurs de pays à Lodève, Le Caylar et Soubès pour l'année 2025
CC_250605_02 Convention de partenariat avec l'ARIAC, coopérative d'entrepreneurs, et attribution d'une subvention pour l'année 2025
CC_250605_03
Convention de partenariat pour l'aide à la diffusion des artistes de la Nouvelle-Aquitaine de l'Office Artistique de la Région Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de l'édition 2025 de Résurgence, festival des arts vivants
CC_250605_04 Convention de partenariat et attribution d'une subvention pour l'édition 2025 du festival Roc Castel à l'association Larzac Village d'Europe
CC_250605_05 Attribution d'une subvention d'investissement pour l'association La Grande Conserve pour bénéficier du programme de liaison entre actions de développement de l'économie rurale
CC_250605_06 Attribution de subventions dans le cadre de la politique de la ville pour l'année 2025
CC_250605_07
Convention de partenariat pour développer l'information sur le droit au logement au bénéfice des habitants de la Communauté de communes Lodévois et Larzac avec le Conseil départemental de l'accès au droit de l'Hérault et l'Agence départementale pour l'information sur le Logement de l'Hérault
CC_250605_08 Convention pour l'année 2025 relative à la mission de coordination départementale des gens du voyage dans le cadre du schéma départemental d'accueil et d'habitat
CC_250605_09 Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur la Commune de Lodève
CC_250605_10
Convention tripartite de déversement des eaux usées de la SCI ABP dans la station d'épuration du parc régional d'activités économiques Michel CHEVALIER sur la Commune de LE BOSC
CC_250605_11 Validation du projet de Chemin de l'eau dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
CC_250605_12 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Pégairolles de l'Escalette pour divers travaux de rénovation sur la commune
CC_250605_13 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Le Caylar pour le projet d'aménagement et d'installation
CC_250605_14 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Soumont pour le projet de rénovation de l'immeuble communal en vue de la création de trois logements
CC_250605_15
Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Roqueredonde pour le projet de réaménagement et changement des structures dans l'aire de jeux de l'école et du village
CC_250605_16 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune du Poujols pour le projet de réhabilitation du centre ancien - Tranche 1 des travaux
CC_250605_17 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Le Puech pour le projet d'aménagement de la rue de l'aire et de l'espace convivialité sur le Hameau de Rabejac
CC_250605_18 Attribution du fonds de concours intercommunal à la Commune de Lauroux pour le projet d'aménagement du parc de la ferme
CC_250605_19 Protection sociale complémentaire des agents par une convention de participation et mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault
CC_250605_20 Plan de formation pour l'année 2025