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Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 05 04 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 4 mai 2023
PROCES-VERBAL de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
du 4 mai 2023
Le 4 mai 2023 à 20H30, le Conseil Municipal de LA MAXE s’est réuni à la mairie suivant
convocation du 28 avril 2023 sous la présidence de Bertrand DUVAL, Maire.
Etaient présents :
Monsieur PERNET Thierry, 1° Adjoint au Maire
Monsieur BUR Jean-Marc, 2°"° Adjoint au Maire
Madame WALLERICH Patricia, 3° Adjointe au Maire
Monsieur DUVAL Jacques, 4% Adjoint au Maire
Monsieur ALLAIN Jean-Yves, Monsieur CONTANT David, Madame DEBLAY DAVOISE
Audrey, Madame LAPAQUE Céline, Madame RAVARD Caroline, Monsieur THISSELIN
Vincent, Madame THOMAS Sandrine, conseillers municipaux
La secrétaire de séance : ALIZÉ Catherine, secrétaire de mairie
Absents avec excuse: Madame HENOT Valérie, Monsieur PEGORARO Nicolas, Madame
POINSIGNON Magali
Absents sans excuse : ./.
ARRET DU PV de la réunion du 30 mars 2023 acté.
1) SUBVENTION AUX PEP 57 GESTIONNAIRE DU SERVICE PERISCOLAIRE AU TITRE DU SOLDE DE L’EXERCICE 2022 et de L'EXERCICE 2023
- Vu le code général des collectivités territoriales,
- Vu la convention entre la commune et les PEP 57 en date du 11.06.2009 et ses renouvellements,
- Après avoir entendu Monsieur Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’allouer une
subvention sous forme d’acompte pour l’accueil périscolaire :
- d’un montant de 20574.58 € correspondant au solde de 2022
- d’un montant de 77011.15 € correspondant à l’appel de fonds prévisionnel 2023 LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 4 mai 2023
2) AVENANT 2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE LOTISSEMENT LE STADE II
- Vu le code général des collectivités territoriales,
- Vu le code des marchés publics,
- Vu la délibération du 15.12.2016 et les délibérations subséquentes afférentes, - Vu le budget primitif,
- Considérant la nécessité de prestations complémentaires pour la maîtrise d'œuvre de la phase 2 du lotissement le stade II,
- Après avoir entendu Monsieur Bertrand DUVAL, Maire de LA MAXE,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accepter l’avenant
en plus-value de 18 500 € HT au marché de maîtrise d’œuvre du lotissement du stade IT attribué à
MP2I porte le montant de ce marché à 76 500.00 € HT et donne mandat au maire pour engager
toutes les procédures afférentes, liquider et mandater les dépenses sur l’opération correspondante.
A LA MAXE, le 5 mai 2023
LE MAIRE
Bertrand DUVAL LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 04 mai 2023
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
SUBVENTION AUX PEP 57 GESTIONNAIRE DU SERVICE PERISCOLAIRE AU TITRE DU SOLDE DE L’EXERCICE 2022 et de L’EXERCICE 2023
AVENANT 2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE LOTISSEMENT LE STADE IT
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL | SIGNATURE PRESENTS ET SECRETAIRE
DUVAL Bertrand Maire
ALIZE Catherine |Secrétaire A2.
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