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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12 12 19)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENFUGERE
Séance
du
19
décembre
2012
- Convocation
du
14
décembre
2012
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
L’an
deux
mille
douze
le
dix
neuf
décembre
à
dix
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA
BARRAL
Sandrine
GUENIOU
Patricia
ALBEROLA
Laurent
-
DAUDE
Claude
—
FEUILLADE
Samuel
-
CAZALIS
Didier
—
CHAPON
Thierry
—
HEYER
Olivier
—
ROCHETTE
Julien
Approbation
séance
du
6 décembre
2012
:
nu
rrrnnrrnensse
Monsieur
le
maire
donne
lecture
de
la
séance
du
30
octobre
2012.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le
procès
verbal
de
la
séance
du
30
octobre
2012.
Décision
Modificative
n°3
(M14):...
Monsieur
le
Maire
propose
la
modification
du
budget
de
la
Commune
(M14)
comme
suit
:
e
En
fonctionnement
Chapitre
011
compte
618
- 470,00
€
Chapitre
65
compte
6533
+
470,00
€
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
eo
d’approuver
la Décision
Modificative
n °3
du
budget
de
la Commune
(M14)
Achat
de
la
licence
IV
de
Muz’art.........................................
iii
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
licence
IV
de
Muz’art
est
en
vente.
L'achat
de
cette
licence
permettrait
à
la
Commune
l’organisation
de
manifestations
et
pourrait
servir
à
favoriser
l'installation
d’un
commerce
de
proximité
Le
conseil
considère
que
le
prix
est
attractif
et
que
les
finances
de
la
Mairie
le
permettent.
Le
conseil
municipal
approuve
l’achat
de
la licence
avec
4
votes
pour,
4 abstentions
et
1 contre.
Défrichement
des
parcelles
destinées
au
photovoltaïque...
Monsieur
le
maire
informe
que
conformément
à
la
promesse
de
bail
signée
avec
la
société
Solair
direct,
cette
dernière
pour
déposer
les
demandes
de
permis
de
construire
sollicite
l’autorisation
de
la
Commune
pour
déposer
simultanément
une
demande
d’autorisation
de
défrichement.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
l’autorisation
à la
société
Solair
direct
de
déposer
une
demande
de
défrichement
sur
les
parcelles
suivantes
: AC
19, AC
17, AC
6. AB
11 et AB
18.
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)..............
Monsieur
le
maire
informe
que
la
DETR
remplace
la
Dotation
Générale
d'Equipement.
Le
maire
informe
qu’aucun
projet
n’est
envisagé
pour
cette
année.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
de
ne pas
demander
la DETR.
Question
diverses
?sssssiscsesersanennnnnsinienenraseenemrrenenennnennennnepennenannn
ee des
vun
eré
e
Une
proposition
de
faire
un
monument
aux
morts
dans
le
village
et
un
colombarium.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité.
Le
projet
doit être
défini.
TT