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Conseil Municipal - CM 14 03 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
19
mars
2014
- Convocation
du
14
mars
2014
L'an
deux
mille
quatorze
le
dix
neuf
mars
à dix
neuf
heures
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Brouzet
les
Quissac
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Laurent
ALBEROLA,
Maire.
Présents
:MMes.
- Patricia
GUENIOU-
Mme
Thérèse
LAURENS
- Mme
Lisbeth
NATHAN
-Mme
Sandrine
BARRAL
MM.
Laurent
ALBEROLA
-
Samuel
FEUILLADE
—
Thierry
CHAPON
-Claude
DAUDE
-—
Olivier
HEYER
Absents
:—
Julien
ROCHETTE
-—
Didier
CAZALIS
donne
pouvoir
à Claude
DAUDE
Secrétaire
de
séance
:M.
HEYER
Olivier
Approbation
séance
du
27
février
2014
:sn
Le
maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
27
février
2014.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le
procès
verbal
de
la
séance
du
31
janvier
2014.
Vote
des
comptes
administratifs
2013...
Commune
N°
2013/04
:
Le
Maire
ayant
quitté
la
salle,
sous
la
présidence
de
M.DAUDE
1°
adjoint
le
Conseil
Municipal
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l’exercice,
après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
1)
Donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Libellé
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Résultats
Reportés
99
642,88
€
2
345,48
€
Résultats
de
l'excercic
154
067,34
€
201
236,02
€
27
376,41
€
14
951,71
€
Total Résultats
de
clôture
154
067,34
€
300
878,90
€
146
811,56
€
27
376,41
€
17
297,19
€
-10
079,22
€
2)
Considérant
l’excédent
de
fonctionnement,
décide
d’affecter
la
somme
de :
e
10
079,22
€ au
compte
001
(Investissement)
déficit
d’investissement
reporté.
e
146
811,56
€ au
compte
002
(Fonctionnement)
excédent
de
fonctionnement
reporté.
3) Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
Monsieur
le Maire
reprend
la présidence
de
la séance
Assainissement
_N°
2013/06
:
Le
Maire
ayant
quitté
la salle,
sous
la présidence
de
M.DAUDE
1°
adjoint
le Conseil
Municipal
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l’exercice,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
le budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
1)
Donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Libellé
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Résultats
Reportés
127
910,80
€
|-414
292,90
€
Résultats
de
=
84
614,61
€
l'excercice
52
708,00
€
9
060,71
€
249
989,95
€
Total
84
614,61
€
180
618,80
€
423
353,61
€
249
989,95
€
Résultats
de
clôture
96
004,19
€
173
363,66
€
Page
1 sur
3 DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
2)
Considérant
l’excédent
de
fonctionnement,
décide
d’affecter
la
somme
de :
e
96
004.19
€ au
compte
002
(Fonctionnement)
excédent
de
fonctionnement
reporté.
eo
173
363.66
€ au
compte
001
(Investissement)
déficit
d’investissement
reporté.
3) Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Monsieur
le Maire
reprend
la présidence
de
la séance.
CCAS
N°
2013/08
:
Le
Maire
ayant
quitté
la salle,
sous
la présidence
de
M.DAUDE
1°
adjoint
le
Conseil
Municipal
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l’exercice,
après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré,
1) Donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se résumer
ainsi
:
.
FONCTIONNEMENT
Libéllé
=
Dépenses
Recettes
Résultats
reportés
60,48
€
-
_<€
Résultats
de
l'exercice
1
113,37
€
2
600,00
€
Totaux
1173,85
€
2
600,00
€
Résultats
de
clôture
1426,15
€
2)
Considérant
le déficit
de
fonctionnement,
décide
d’affecter
la
somme
de
:
e
1 426,15
€ au
compte
002
(Fonctionnement)
excédent
de
fonctionnement
reporté.
3)
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Monsieur
le Maire
reprend
la présidence
de
la séance.
Vote
des
comptes
de
gestion
(M14,
M49
et CCAS)
2013.
Les
comptes
de
gestion
sont
identiques
aux
comptes
administratifs
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
les comptes
de gestion
de la M14,
M49
et du
CCAS.
Convention
pour
l’engagement
de
travaux
électrique..
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la convention
relative
au
raccordement
électrique
de
la parcelle
de
Monsieur
LEENHARDT
Bernard.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
la signature
de
la dite
convention.
Information
sur
la
procédure
au
Tribunal
administratif
contre
Monsieur
PELLETIER
Gilles
et Madame
HERBRETEAU
Sabine.
Monsieur
le Maire
informe
que
ce
point
sera
débattu
lors
d’un
prochain
conseil.
Litige
dans
le cadre
du
Plan
Patrimoine...
Monsieur
le Maire
distribue
un
dossier
concernant
le
sujet.
La
séance
est
suspendue
à 20h05
pour
la
lecture
du
dossier.
La
séance
reprend
à
20h53.
Monsieur
le
Maire
expose
les
différents
la
Communauté
de
communes.
Le
point
sera
débattu
lors
de
prochains
conseils.
Page
2 sur 3 DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Questions
diverses
:
ssssées
e
Certains
chemins
sont
en
mauvais
état.
Un
conseiller
demande
à ce
qu’ils
soient
entretenus.
e
Une
déclaration
préalable
pour
une
piscine
semis
enterrée
est
exposée.
Le
Conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
e
La
demande
de
permis
de
construire
sollicitant
le
changement
de
destination
d’un
bâtiment
existant
déposé
par le GFA
du
Valadas a
été refusé
par la DDTM
malgré
un
avis
favorable
de
la Mairie.
css
Séance
levée
à 21h00
Les
conseillers
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
Page
3
sur
3