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Compte-Rendu - CR du 28 01 2022 080a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hausgauen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 28 01 2022 080a)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Séance
du
Conseil
Municipal
du
Vendredi
28 janvier
2022
à
19h30
— Convocation
du
24
janvier
2022
Sous
la
présidence
de
M.
Joseph
Maurice
WISS,
Maire
Etaient
présents:
Mme
Chantal
COLIN-KIEN,
M.
Yves
DUBS,
M.
Johanne
DESCELIERS,
Mme
Martine
HOHLER,
M.
Christophe
MUNCK,
Mme
Anne-Laure
MUNSCH,
Mme
Muriel
SARY,
M.
Fabrice
VERMAST
Absents
:
M.
Laurent
CHOBRIAT,
excusé,
procuration
donnée
à
Mme
Chantal
COLIN-
KIEN M.
Patrick
HOHLER,
excusé,
procuration
donnée
à
M.
Joseph
Maurice
WISS
En
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
nomme
à
l'unanimité,
Mme
Anita
WILDERMUTH,
Adjoint
Administratif,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
M.
Yves
DUBS,
1°
adjoint,
propose
que
changer
l’horaire
des
séances
du
Conseil
Municipal,
de
les
décaler
à
20
heures.
L'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
sont
d'accord
pour
cette
modification. M.
le
Maire
ajoute
que
le
nouvel
agent
technique,
M.
WILHELM
aurait
dû
été
présent
ce
soir
pour
une
présentation
officielle,
cependant,
étant
encore
en
fonction,
il n’a
pu
venir
ce
soir.
Son
contrat
débute
mardi
1°
février
2022.
1
sera
présent
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
pour
se
présenter
et
rencontrer
toute
l’équipe
municipale.
| 1)
ADMNISTRATION
GENERALE
1.1
Approbation
du
compte
rendu
du
26
novembre
2021
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
le compte-rendu
du
26
novembre
2021.
1.2
Approbation
du
compte
rendu
« Journée
Citoyenne
» du
14 janvier
2022
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
compte-rendu
du
14
janvier
2022.
Ce
présent
compte
rendu
ne
comportant
aucune
délibération,
la
page
des
signatures
pour
l'approbation
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
n’est
pas
annexée.
1.3
Révision
des
statuts
du
Syndicat
d’Electricité
et de
Gaz
du
Rhin
Le
Maire
a
été
destinataire
courant
décembre
2021
d’un
courrier
du
Syndicat
d’Electricité
et
de
Gaz
du
Rhin
dont
une
copie
a été
adressée
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
pour
information.
Le
Maire
expose
à
l’assemblée,
Que
ce
courrier
informe
de
la
révision
des
statuts
du
Syndicat
d’Electricité
et
de
Gaz
du
Rhin
qui
concerne
principalement
:
- le
changement
de
dénomination
du
syndicat,
à
savoir
Territoire
D’Energie
Alsace
- l'exercice
d’une
nouvelle
compétence
optionnelle
:gestion
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques - l'accompagnement
des
collectivités
membres
dans
la
recherche
des
différentes
redevances
d'occupation
du
domaine
public
et
dans
la
gestion
de
leurs
fourreaux
- et
la
suppression
de
la
réunion
annuelle
d’information.
DELIBERATION
RELATIVE
A
LA
REVISION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
D’ELECTRICITE
ET
DE
GAZ
DU
RHIN
-
Vu
les
articles
L.
5211-17
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
-
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°97-3051
du
19
décembre
1997
portant
création
du
Syndicat
Départemental
d'Electricité
du
Haut-Rhin
modifié
par
l'arrêté
préfectoral
n°99-2887
du
12
novembre
1999
étendant
la
compétence
du
Syndicat
au
gaz
;
-
Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
14
décembre
2021
;
Considérant
les
nombreuses
évolutions
législatives
et
réglementaires
intervenues
depuis
la
dernière
révision
des
statuts
du
Syndicat
d’Electricité
et
de
Gaz
du
Rhin
:
Considérant
que
le
Comité
Syndical
a
accepté
par
délibération
du
14
décembre
2021,
les
statuts
révisés
;
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'approuver
les
nouveaux
statuts
révisés
du
Syndicat
d’Electricité
et
de
Gaz
du
Rhin.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- Emet
un
avis
favorable
sur
ces
nouveaux
statuts
révisés,
tels
qu'approuvés
par
le
Comité
Syndical
du
14
décembre
2021,
à
l'unanimité
:
- Demande
aux
Préfets
du
Bas-Rhin
et
du
Haut-Rhin
de
prendre
en
conséquence
un
arrêté
inter-
préfectoral
modifiant
les
Statuts
du
Syndicat.
Mme
Chantal
COLIN
KIEN,
Conseillère
Municipale
demande
qui
est
délégué
auprès
du
Syndicat
d’Electricité
et
de
gaz
du
Rhin.
Le
délégué
est
M.
Christophe
MUNCK,
2"
adjoint.
[ 2)
FINANCES 2.1
Loyer
de
la
Chasse
2022
Révision
du
loyer
de
la
chasse
communale
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
loyer
est
révisable
annuellement,
en
proportion
de
la
variation
de
l'indice
nationale
des
fermages
fixé
par
arrêté
préfectoral.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
l'indice
national
des
fermages
2021
Considérant
qu'il
convient
de
réviser
le
loyer
de
la
chasse
communal
pour
2022,
selon
le calcul
ci-dessous
:
-
Loyer
annuel
en
vigueur
:
7
893,00
-
Indice
nationale
des
fermages
2021
:
106,48
-
Indice
nationale
des
fermages
2020
:
105,33
-__
Nouveau
loyer
annuel
:
7
893
x
106,48
=
7
919,18
€
105,33
Après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
d'appliquer
la
révision
du
loyer
de
la
chasse
communale
pour
l’année
2022,
en
ramenant
le
montant
annuel
à
7
919,00
€.
2.2
Crédits
d’investissements
avant
le budget
primitif
2022 Conformément
à
l’article
L1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
de
la
possibilité
d'autoriser
le
Maire
à
mandater
des
dépenses
d'investissement
non
couvertes
par
les
restes
à
réaliser
2021,
et
avant
le
vote
du
budget
primitif
2022. Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
Autorise
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2021,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Les
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
2021
(hors
remboursement
d'emprunts
=
80
000.00
€},
représentent
19
900
€.
Le
plafond
défini
au
quart
de
cette
somme
est
de
4
975.00
€.
Le
besoin
en
crédits
de
dépenses
avant
le
vote
du
budget
primitif
2022,
est
le
suivant
:
Chapitre
20
Immobilisations
incorporelles
Article
2051
— Concessions
et droits
similaire
4975.00
€
2.3:
Approbation
du
compte
administratif
Sous
la
présidence
de
M.
Yves
DUBS,
1°
Adjoint
au
Maire,
Monsieur
le
Maire
s'étant
retiré,
le
Conseil
Municipal,
après
s'être
fait
présenter
le
compte
administratif
2021,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
DEPENSES
RECETTES
RESULTAT
RESULTAT | FONCTIONNEMENT
503 791,43
516 810,32
13 018,89
EXERCICE |
INVESTISSEMENT
936 356,82
1011 894,79
75 537,97
2021
TOTAL
1 440 148,25
1 528 705,11
88.556,86
RESULTAT |
REPORT FONCT
La 691.37
ja go1.37
DE
2020
CLOTURE
REPORT
INVEST®
88 205,49
-88 205,49
2021
ET
2020
REPORT
TOTAL
1 528 353,74
1528 705,11
102 896,86
2020 RESTES
À | FONCTIONNEMENT
0,00
0,00
0,00
REALISER
à
INVESTISSEMENT
0,00
0,00
0,00
REPORTER
TOTAL
0,00
0,00
0,00
EN 2022
FONCTIONNEMENT
518 482,80
516 810,32
-1 672,48
RESULTATS
INVESTISSEMENT
1 024 562,31
1 011 894,79
-12 667,52
CUMULES
$
?
TOTAL
1543 045,11
1528 705,11
14 340,00
OIT UN
DEF Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- approuve,
avec
9
voix
pour
dont
1
procuration,
le
compte
administratif
2021
tel
qu'il
est
présenté, - reconnaît
la
sincérité
des
restes
à réaliser.
2.4
Approbation
du
compte
de
gestion
2021
Le
Conseil
Municipal,
après
s'être
fait
présenter
le
compte
de
gestion
2021,
- constate
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
et du
compte
de
gestion,
- approuve,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
compte
de
gestion
2021.
2.5
Affectation
du
résultat
de
clôture
2021
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
que
la
commission
de
préparation
budgétaire
s’est
réunie
le
26
janvier
dernier,
afin
d'étudier
une
proposition
de
budget
primitif
2022.
Dans
ce
cadre,
la
commission
propose
d’affecter
le
résultat
de
clôture
2021
comme
suit
:
- à
la
section
d'investissement
:-
12
667.52
€
- à
la
section
de
fonctionnement
:-
1
672.48
€
La
proposition
ci-dessus
a
été
transmises
au
Comptable
de
la
Collectivité
pour
avis.
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
d’affecter
le
résultat
de
clôture
2021,
soit
—
14
340.00
€
comme
suit :
-
au
compte
001
résultat
d'investissement
reporté
(dépenses)
: - 12
667.52
€
-
au
compte
002
résultat
d'exploitation
reporté
(dépenses)
: - 1672.48
€
2.6
Diagnostic
Thermique
—
Chauffage
-
Ventilation
Salle
Communale
Le
Thalbach
M.
le
Maire
commence
par
indiquer
que
depuis
la
réception,
à
savoir,
le
26
mai
2018,
le
chauffage
de
la
salle
n’a
jamais
fonctionné
correctement,
la
température
n’est
pas
suffisamment
élevée
avec
une
moyenne
de
18,5°
alors
que
le
marché
conclus
prévoyait
une
température
fixe
de
21°.
Une
panne
de
fioul,
entre
le
23
et
24
janvier
dernier
s’est
également
produite
alors
le
niveau
avait
préalablement
été
vérifié
quelques
semaines
plus
tôt.
Une
rencontre
avec
M.
MEYER,
responsable
technique
de
l’entreprise
STIHLE
a
eu
lieu
le
jeudi
27
janvier
2022.
il
a
contrôlé
différents
éléments
et
effectué
plusieurs
tests.
En
premières
remarques,
il
semblerait
que
la
centrale
fonctionne
correctement
mais
qu'il
y
a
visiblement
un
problème
de
circulation
d’eau
chaude.
il
s'engage
à
faire
un
compte-rendu
dans
les
meilleurs
délais.
I!
va
également
prendre
l’attache
auprès
du
bureau
d’études
du
marché
initial
de
la
salle
ainsi
que
de
l'architecte,
il
prévoit
une
réponse
sous
15
jours.
M.
le
Maire
estime
que
la
salle
avec
son
problème
de
chauffage
récurrent
ne
peut
plus
rester
ainsi
encore
1
an
et
même
6
mois. En
conséquence,
une
demande
de
devis
auprès
d’un
bureau
d’études
des
fluides
extérieur
THERMI-D
a été
demandé
pour
une
analyse
complète
de
l'installation.
Le
montant
de
la
prestation
s'élève
à 4
560.00
€ TTC.
Ce
bureau
d’études
Eluides
vérifiera
le
lot
Thermique,
le
lot
Chauffage
et
le
lot
Ventilation.
Cette
mission
d’études
permettra
de
constituer
un
dossier
faisant
constat
des
dysfonctionnements
avérés
du
chauffage
et
d'engager
une
procédure
avec
constat
d’huissier
pour
régler
ce
problème
de
chauffage
en
dernier
recours.
M.
le
Maire
fait
la
lecture
des
prestations
réalisés
par
le
bureau
d’études.
Pour
l'instant,
ce
diagnostic
thermique
est
mis
en
attente.
Il
indique
également
que
l'entreprise
STIHLE
est
avertie
de
l'éventualité
d’un
diagnostic
thermique.
M.
Christophe
MUNCK,
2È"®
adjoint,
propose,
pour
enrichir
le
dossier,
d'effectuer
un
relevé
de
température
quotidien
sur
une
période
d’un
mois,
2
fois
par
jour
en
intérieur
/
extérieur,
et
en
indiquant
le
lieu
exact,
la
date,
l'heure.
Cette
tâche
sera
confiée
à l'agent
communal.
En
conclusion,
ce
point
sera
reproposé
lors
du
prochain
conseil
municipal
si
aucune
solution
n’est
apportée
à
cette
problématique.
M.
le
Maire
demande
l'accord
des
membres
du
Conseil
Municipal
pour
faire
bénéficier
les
associations
utilisatrices,
la
GYM,
le
DO-IN
et
le
YOGA
d’un
geste
commercial
lors
de
la
facturation
de
la
location
de
la
salle.
M.
Christophe
MUNCXK
indique
que
cela
concerne
les
mois
d'hiver.
3)
DIVERS
3.1
Validation
Unter
Uns
«
Journée
Citoyenne
2022
»
Mme
Anne-Laure
MUNSCH,
Conseillère
Municipale
a
transmis
à
toute
l’équipe,
un
exemplaire
du
prochain
Unter
Uns
à
paraitre
concernant
la
journée
citoyenne
2022.
Quelques
modifications
seront
à
apporter
avant
la
validation
définitive,
l'ajout
de
quelques
informations
importantes
et
l'agenda
des
événements
à venir
est
prévu.
3.2
Remerciements
— Vœux
M.
le
Maire
fait
la
lecture
des
messages
de
remerciements
pour
les
colis
de
noël
et
des
vœux
2022
adressés
par
des
habitants
de
la
commune.
La
commune
remercie
en
retour
Mme
KIEN
Thérèse,
M.
et
Mme
FELDTRAUER
et
Mme
FEREC
Marie-lo.
3.3
Urbanisme
—
Charte
de
gouvernance
PLUI
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
du
PLUI
de
la
Communauté
de
Communes
Sundgau,
une
charte
de
gouvernance
a
été
adressé
aux
maires
des
communes
concernées.
Il
a
été
demandé
également
de
nommer
au
sein
de
chaque
commune,
2
référents.
Pour
la
commune
de
Hausgauen,
M.
le
Maire
ainsi
que
M.
Christophe
MUNCK,
2è"e
adjoint
en
charge
de
l'urbanisme,
sont
désignés. La
commune
est
concernée
par
le
PLUi
Secteur
Altkirch
élargi
: Aftkirch,
Aspach,
Bettendorf,
Berentzwiller,
Carspach,
Emlingen,
Franken,
Hausgauen,
Heimersdorf,
Heiwiller,
Hirsingue,
Hirtzbach,
Hundsbach,
Jettingen,
Obermorschwiller,
Schwoben,
Tagsdorf,
Willer,
Wittersdorf.
Elle
a
pour
principal
objectif
de
définir
le
cadre
d'élaboration
du
PLUI,
elle
fixe
les
règles
à
suivre
au
cours
de
la
procédure
d'élaboration
du
PLUIi
et
les
politiques
communes
à
décliner
sur
le
territoire. M.
Yves
DUBS,
1%
adjoint
précise
que
la
commune
de
Hausgauen
relève
de
particularités
au
niveau
rural
à
prendre
en
compte
lors
de
l’élaboration
du
PLUI
et
que
la
commune
ne
doit
pas
subir
les
règles
d'urbanisme
«
Urbain
développé
»
comme
la ville
d’Altkirch
par
exemple.
M,
le
Maire
répond
que
ces
particularités
seront
prises
en
compte
et
proposé
lors
du
vote,
il
précise
aussi
qu’il
faudra
défendre
le
caractère
rural
et
bucolique
de
la
commune
lors
de
l’élaboration
du
PLUI
de
façon
à
conserver
la
politique
du
territoire.
3.4
Questions
diverses
Johanne
DESCELIERS,
Conseiller
municipal
Quand
nous
avions
eu
une
réunion
pour
l’église
et
ses
différents
travaux
qui
seraient
à
réaliser
en
rénovation,
a-t-il
eu
un
compte
rendu
de
cette
réunion
?
M.
le Maire
indique
que
la
commune
n’a
pas
réceptionné
de
compte-rendu
sur
cette
réunion.
Est
ce
qu’il
y
a
eu
des
retours
de
devis
fait
par
le
président
du
Conseil
de
Fabrique
transmis
à
la
commune
de
Hausgauen
?
La
commune
n'en
a
pas
été
destinataire.
M.
le
Maire
précise
que
l’église
est
située
sur
le
ban
communal
de
Hundsbach,
les
devis
sont,
en
principe
adressés
à
la
mairie
de
Hundsbach
ou
au
Conseil
de
Fabrique.
A-t-on
déjà
discuté
pendant
les
réunions
budgétaires
des
travaux
?
M.
le
Maire
répond
que
les
travaux
à
réaliser
pour
l'église
n'ont
pas
fait
l’objet
d’une
réunion
budgétaire. M.
le
Maire
précise
également
qu'il
y aura
une
réunion
le 4 février
prochain
avec
la
municipalité
de
Hundsbach,
le
Conseil
de
Fabrique
de
la
paroisse
et
l'architecte
des
bâtiments
religieux.
Cet
entretien
permettra
d'avoir
une
idée
plus
précise
des
travaux
à
réaliser,
éventuellement
des
subventions
ou
aides financières
à percevoir
et définir plus
précisément
un
ordre
de
priorité.
Chantal
COLIN
KIEN,
Conseillère
municipale
- Quel
retour
pour
l'opération
Clin
d'œil
?
La
commune
n’a
réceptionné
aucun
retour
à
ce
jour
pour
le
concours
Œil
de
Lynx,
un
rappel
sera
fait
dans
le prochain
Unter
Uns.
- La
collecte
alimentaire
annulée
de
décembre
est-elle
reportée
à
début
Mars
{date
de
la
collecte
nationale
des
Restos
du
Cœur)
?
D'un
commun
accord
avec
l’ensemble
de
l’équipe
municipale
suite
à
l'annulation
de
décembre
2021,
l’organisation
d’une
collecte
de
denrées
alimentaires
non
périssable
est prévue
sur
la période
du
21
Février
2022
au
18
Mars
2022
au
profit
de
Caritas. il
sera
possible
de
déposer
les
dons
à
la
mairie
durant
les
heures
d'ouverture
et
à
l'école
maternelle.
L'institutrice
sera
avisée
de
cette
collecte
dans
les
meilleurs
délais.
- Evoquer
brièvement
l'opération
Pâques
2022
même
si
c'est
peut-être
encore
un
peu
tôt.
M.
le
Maire
répond
que
ce
point
est
reporté
au
Conseil
Municipal
suivant
et
évoqué
lors
de
la
réunion
de
la
commission
Animation
prochaine.
- Quel
retour
pour
"Les
Maisons
Renversées"
? (Christophe
MUNCK,
2ème
adjoint)
M.
Christophe
MUNCK,
22e
adjoint,
indique
que
l’entreprise
en
charge
de
l'étanchéité
est
en
phase
de
test
d'un
nouveau
produit
d'étanchéité,
aux
retours
des
essais,
le
responsable
reprendra
contact.
Le
dossier
est
en
cours
et
à
suivre.
Mme
Martine
HOHLER,
Conseillère
Municipale,
relève
un
affaissement
de
la
voirie
très
prononcé
rue
de
l'Ecole,
près
du
croisement
avec
la
rue
du
Sapin.
M.
le
Maire
indique
des
travaux
de
voirie
sont
à
prévoir
pour
cette
zone.
Mme
Martine
HOHLER,
Conseillère
Municipale,
ajoute
qu’elle
rencontre
un
problème
de
renards,
s'introduisant
dans
la
propriété
et
dévorant
ses
poules.
M.
Yves
DUBS
répond
que
le
renard
n’est
pas
considéré
comme
nuisible,
il
est
chassable
uniquement
à
une
certaine
période
de
l’année.
De
plus,
il
est
strictement
interdit
aux
chasseurs
d'intervenir
en
zone
urbaine
ou
à
proximité
des
habitations,
il
y
a
des
règles
de
sécurité
à
appliquer.
Les
chasseurs
ne
peuvent
donc
pas
intervenir.
Malheureusement,
aucune
solution
n'est
trouvée. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h40
PROCHAINES
REUNIONS
:
Réunion
Commission
Animations
:
04/02/2022
à
19h30
Réunion
Commission
Budgétaire
:
15/02/2022
à
18h30
Prochain
Conseil
Municipal
:
04/03/2022
à
20h00
Prochain
Conseil
Municipal
JC
2022
:
18/03/2022
à
19h30