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Déliberation - D 2024 04 02 14 Approbation du Compte de Gestion 2023
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 05h36 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 04 02 14 Approbation du Compte de Gestion 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Arrondissement de
LILLE
_D4_02
14-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES
s'est
réuni
en
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
à
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Objet
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
Date
de
convocation :
Le
29
mars
2024
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 21
Nombre
de
Conseillers
Votants
: 23
Pour
:
23
Contre
: 00
Abstention
: 00
Présents
:
Didier
DUFOUR
-
Frédérique
DESCAMPS
-
Fabien
DECOURSELLE
-
Lucienne
LAVOISIER
-
Jean
SAGETTE
-
Syivie
BLONDEL
-—
Pierre
BRUERE
-
Marie-
France
LAIGNEZ
-
Marc
GODEFROY
-
Carole
PETIT
-
Henri
MOREL
-
Véronique
PAUWELS
-
Rizlène
HENNACH
-
Sandrine
DÉPLECHIN
-
Cathy
DONDEYNE
—
Franck
LACMANS
-
Farid
FARAJIT
-
Marie-Laure
LECHAT
-
Michael
DESEURE
-
Cyril
MIRABAUD
-
Alexis
DUCHESNE
Absents
excusés
:
Ludovic
CHRETIEN
donne
pouvoir
à
Farid
FARAIT
Christiane
WALAS
donne
pouvoir
à
Carole
PETIT
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DEPLECHIN
Concernant
l'approbation
du
Compte
de
Gestion
dressé
par
Monsieur
HUVER
et
M.DHERBOMEZ,
Trésoriers
Municipaux
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Après
s'être
fait
présenter
le
Budget
Primitif
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
le
Trésorier
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
ID
: 059-215903469-20240402-D_2024
04_02_14-DE
3
LOT
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer.
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiements
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
la
bonne
tenue
des
comptes
:
1)
constate
que
le
résultat
à
la
clôture
de
l'exercice
précédent
2022
s'élève
à
10
454
780,87
€
(Compte
Administratif
2022)
2)
vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessous
:
Transfert
ou
Budget
Principal|
Résultat
à
la
Part
affectée
à
Résultat
de
intégration
Résultat
de
clôture
de
l'investissement |
l'exercice
2023
|
de
résultat
|
Clôture
de
2023
l'exercice
exercice
2023
par
précédent
2022
opération d'ordre
non
budgétaire
Investissement
9
524
661,59
€
466
847,80
€
9
991
509,39
€
Fonctionnement
930
119,28
€
930
119,28
€
799
498,03
€
799
498,03
€
TOTAL
10
454
780,87
€
930
119,28
€
1
266
345,83
€
10
791
007,42
€
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
conforme.
Date
de
réception
en
Préfecture
du
Nord
:
Date
de
publication
:
05
AVR.
2024
Page
2
sur
2