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Procès Verbal - del 2024 033 droles de drames
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Procès Verbal - del 2024 033 droles de drames)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
D'ARGENTEUIL
CANTON
DE
TAVERNY
OBJET:
Signature d’une
convention avec
l'association Drôles de
Drames et attribution
d’une subvention
exceptionnelle
Nota - Le Maire certifie
que cette délibération a
été mise en ligne sur le
site de la ville le
0 5 JUIL. 2024
Que la convocation du
Conseil a été faite le 21
juin 2024
et que le nombre des
Membres en exercice est
de : 29
DEL n° 2024-03
VILLE DE BEAUCHAMP
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 27 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre le vingt-sept juin à vingt heures et trente
minutes, le Conseil municipal de la Commune de Beauchamp étant
assemblé en session ordinaire, à Salle du Conseil municipal, 1 place
Camille Fouinat à Beauchamp, après convocation légale, sous la
présidence de Madame Françoise NORDMANN, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ,
Mme CERIANI, M. MANAC'H, Mme PIRES, Mme SERVAIS, M.
BRASSEUR, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. DUHEM, M. PERRIN,
Mme LE BRAS, Mme GUZIK, M. WALTER, M. CHANDELIER, Mme
KEPEKLIAN, M. CARREL, M. FRAISSE
Etaient excusés les conseillers municipaux suivants :
M. HUMBERT donne pouvoir à Mme KERGUIDUFF, M. REMOND
donne pouvoir à M. MANAC'H, M. JENNY donne pouvoir à Mme
NORDMANN, Mme LOISEAU donne pouvoir à Mme MAILLARD,
Mme DIAS donne pouvoir à M. PLANCHE, Mme BARROCA donne
pouvoir à Mme PIRES, Mme DUMITRU donne pouvoir à M. AFONSO,
M. BACARI donne pouvoir à M. CHANDELIER
Etaient absents les conseillers municipaux suivants :
M. BEDON
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux
dispositions de l'article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. || est proposé de désigner Monsieur Antoine WALTER pour assurer ces fonctions. Sans observation, Monsieur Antoine WALTER est désigné secrétaire pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Code général des collectivités territoriales.
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20240627-2024-033-DE
Date de réception préfecture : 05/07/2024 ANNEXE :
CONVENTION_DROLESDEDRAMES_MAIRIE
L'association Drôles de Drames est une association loi 1901 dont l’objet est de « promouvoir le théâtre sous
toutes ses formes et dans toutes ses applications. L'association propose des activités artistiques régulières sous forme d'ateliers, de stages, la création de spectacle et d'animations en milieu ouvert ».
Dans le cadre de ces activités, l'association a créé le spectacle «La Souricière» d'après l'œuvre
emblématique d'Agatha Christie. Ce spectacle s'adressant à un large public, il peut s'inscrire dans la programmation de la saison culturelle 2024/2025.
Pour ce faire, et afin de soutenir cette création artistique, il est proposé de signer une convention de prestation artistique exposant les obligations et engagements des deux parties et de verser à l'association une subvention d'un montant de 200 euros.
De plus, le montant des recettes du spectacle sera reversé à l'association.
Une subvention exceptionnelle sera versée au titre de soutien à la création artistique au profit de
l'association d'un montant de 200 euros.
Cet exposé entendu
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal, à l'unanimité :
Autorise Mme Le Maire à signer la Convention de prestation artistique avec l'association Drôles de Drames, jointe en annexe.
Approuve l'attribution d'une subvention de 200 euros à l'association Drôles de Drames.
POUR EXTRAIT CONFORME Beauchamp,le D 5 JUIL. 2024
Antoine WALTER
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy-
Pontoise, dans le délai de deux (2) mois à compter de sa publication électronique conformément-atux-artieles12434 1 du Code général des collectivités territoriales et R421-1 du Code de justice adminis
DEL n°2024-033 Page 2 sur 2
Accusé de réception en préfecture
095-219500519-20240627-2024-033-DE
Date de réception préfecture : 05/07/2024