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Document publié le Mardi 30 août 2016 par la commune de Saint-Michel-le-Cloucq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 30 AOUT 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2016
Secrétaire de séance : Patricia NARDIN
Le compte-rendu de la séance du 5 juillet 2016 est approuvé à l’unanimité
Le conseil municipal prend acte des décisions prises par le Maire depuis le dernier conseil.
1 - Rapport d’activités 2015 de la Communauté de Communes du pays de Fontenay-le- Comte
Après présentation par Monsieur le Maire du rapport d’activités 2015 de la Communauté de Communes tel qu’il a été exposé lors du conseil communautaire du 27 juin 2016, le Conseil municipal prend acte du rapport d’activités de l’année 2015 de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay le Comte.
2 - Rapport d’activités 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable Mme Raguin expose au Conseil Municipal le rapport établi par Vendée Eau pour l’année 2015 : présentation du syndicat départemental, les ressources en eau du secteur, les indicateurs physiques, la qualité de l’eau et les indicateurs financiers et précise que ce document est mis à la disposition du public en mairie. Le Conseil municipal prend acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable établi par Vendée Eau au titre de l’année 2015
3 – Nom des venelles et sentiers
Suite aux projets de la commune de nommer les venelles de son territoire ainsi qu’un sentier, Mr Guillon présente les propositions de la commission communication :
venelle partant de la rue de la Pompe et rejoignant la place de l’Eglise : venelle de la Motte, venelle partant de la rue de la Pompe et rejoignant la rue de la Gravée : venelle des Ecoliers, venelle partant de la rue de la Maison neuve en face du château du bourg et rejoignant la place de l’Eglise: venelle du Marronnier,
venelle partant de la rue de la Mairie en face la MAPHAV et rejoignant la rue du Pavé : venelle de la Bobine,
venelle partant de la rue du Puits Marchand et rejoignant la rue du Foudeliez : venelle du Puits, chemin partant de la RD 104 et rejoignant le chemin de la Fouquetière : sentier de la Poésie. Le Conseil municipal décide, à l’unanimité des membres, de nommer les venelles et sentier de la commune comme indiqués ci-dessus.
4 - Délégation du Conseil municipal au Maire
Afin de faciliter le bon fonctionnement de l’administration communale, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres, de :
DONNER délégation au maire, pour la durée de son mandat dans le domaine suivant mentionné à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales : décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros, DECIDER qu’en cas d’absence ou d’empêchement du maire, ces délégations seront exercées par le premier adjoint.
Montée en débit sur la Meilleraie et le Bourg : une réunion publique est prévue le mardi 13 septembre 2016 à 18h30 à la salle polyvalente avec un intervenant d’Orange et le président de la CDC