Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Mai
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Mai
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Mai
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du mai
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Mai
Déliberation - DELIBERATION 0 DECISION DU MAIRE
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu decisions du Maire
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Mai
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Mai
Déliberation - Deliberation n°0 Compte rendu des decisions du Mai
Déliberation - Deliberation n°0 compte rendu des decisions du Maire 4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°0 compte rendu des decisions du Maire 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 02/02/2026
Reçu en préfecture le 02/02/2026
2026 -0/5.2.3 Publié le S'LOSF ID : 034-213400377-20260129-DELIB029012026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOUJAN SUR LIBRON
SEANCE DU 29 JANVIER 2026
Nombre de L'an deux mille vingt-six et le vingt-neuf janvier à dix-huit heures trente, le conseil conseillers . : : L DE 2 PU
en exercice :23 MuUhicipal de la commune de Boujan sur Libron, régulièrement convoqué, s'est réuni
Présents :17 en son lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire en session
Procurations :3 Ordinaire.
Votants : 20 | : : . :
Date de convocation du conseil municipal : 23 janvier 2026
Etaient présents : Gérard ABELLA, Bernadette TAURINES FARO, René ARGELIES,
Edith JOFFRE, Jean-François JACQUET, Sylvie ALBERT, Sylviane GOMEZ LORIZ,
Geneviève PLARD, Pierrette CASSAN, Christiane ENJALBY, Philippe ENJERLIC,
Arnaud JAMME SERRES, Sandrine GIL, Olivier LACROIX, Stéphane DUIVON,
Mélanie LEGRAND, Dominique VIEREN
Absents représentés : Sylvie FERREIRA (Gérard ABELLA), Alexandre MORLA
(Philippe ENJERLIC), Julie SIMAEYS (Edith JOFFRE)
Absents : Jean-Emmanuel LONG, Frédéric BONHUIL SABOT, Alexandre
DUMOULIN
Secrétaire de séance : Arnaud JAMME SERRES
DELIBERATION N°0
OBJET: COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Conformément aux dispositions de l'article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est rendu compte au conseil municipal des décisions prises par monsieur le Maire, en application de la délégation de principe accordée par la délibération n°2024-7 du 25 mai 2020 pour la période du 15 décembre 2025 au 29 janvier 2026 et reprises dans le tableau joint en annexe.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES en avoir délibéré,
PREND ACTE des décisions du Maire pour la période du 15 décembre 2025 au 29 janvier 2026 reprises dans le tableau joint en annexe.
Fait et délibéré à Boujan-sur-Libron, les jours, mois et an susdits.
Le Maire
Gérard ABELLA
e Maire,
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
INFORME qu'en vertu du décret n° 83-1025 du 29/11/83 concernant les relations entre l'administration et les usagers (art. 9 du J0 du 03/12/83) modifiant le décret 65-25 du 11/01/65 relatif aux délais de recours contentieux en matière administrative (art. 1-A16), la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr Transmis au représentant de l'Etat le : (3) 1 CŸ
’ Affiché et publié le : C)) 19 0