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Procès Verbal - AvisalapopulationduCMdu15022023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Procès Verbal - AvisalapopulationduCMdu15022023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
9) 6}
Mercredi
15
février
2023
a
18h30
SALLE
DE
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
DCM
n°2023-08-
Approbation
du
procès-verbal
du
18 janvier
2023
Décisions
du
Maire
et des
adjoints
dans
le cadre
de
leurs
délégations
de
signature
Délibérations : -
Finances:
4.1}
DCM
n°2023-09
- Autorisation
de
reverser
les recettes
de
la vente
des
livres déherbés
au
profit
des
Restos
du
cœur
4.2}
DCM
n°2023-10
— Révision
du
tarif des
dépôts
sauvages
et mise
à jour
des
tarifs municipaux
-
Marchés
publics
:
4.2]
DCM
n°2023-1
1 —
Élection
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)]
-
Ressources
humaines :
4.4]
DCM
n°2023-12
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Dates
à retenir
:
-
jeudi
16
février
à
10h
à
la
mairie
: réunion
PLU
avec
le
bureau
du
syndicat
des
vins
-
jeudi
23
février
à
10h
à
l'ancienne
communauté
de
communes
de
Bourgueil :
réunion
flexibilité
locale
par
Enedis
-
jeudi
23
février
à
17h
à
la salle
des
Bons
Amis
: AG
de
la
coopérative
SNB.
-
jeudi
2
mars
à
17h
au
syndicat
des
vins
: AG
du
syndicat
des
vins
-
samedi
4
mars
à
17h
à
la salle
des
fêtes
de
la
Chapelle-sur-Loire
: audition
Ecole
de
musique
-
mardi
7
mars
à
17h
à
la salle
des
fêtes
de
la Chapelle-sur-Loire
: audition
Ecole
de
musique
-
mercredi
8
mars
à
10h
à
la
mairie
: réunion
PLU
de
présentation
du
PADD
aux
PPA.
Questions. diverses
à ajouter
et tour
de
table
Rappel
des
dates
des
prochaines
réunions
{Réunion
de
travail
et CM]
- __
Réunion
de
travail
: mercredi
08
marsr
2023
à 18h30
en
mairie
-
CM:
mercredi
15
mars
2023
à18h30
en
mairie Le
Maire,
Sébastie
2, rue de la Treille — 37140
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL
Tél
: 02.47.97.75.16
- Fax
: 02.47.97.36.87
contact@saint-nicolas-de-bourgueil.fr
www.saint-nicolas-de-hourgueil.fr
M
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al
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