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Acte - 27042017 42 ACTE TPN
Document publié le Jeudi 27 avril 2017 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 27042017 42 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
1
Commune d’Aucamville – 31140
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 42.2017
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 29
En exercice : 29
Qui ont pris part à la délibération : 24 Pour : 24 Contre : 0
Date de la convocation : 20 avril 2017
L'an deux mille dix sept et le vingt sept avril à dix huit heures trente minutes, le Conseil municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : MM. ANDRE. MONTAGNER. FERRARI. GADEN. Mmes DETUYAT. SOULIER. VIGNE DREUILHE. MM. DUBLIN. MANERO. MUSARD. PEGOURIE. RICAUD. VICENS. Mmes ARMENGAUD. LABORDE. PONS. MM. THOMAS. VALMY. Mmes ALEXANDRE. VERNIER. Pouvoirs : Mme BALAGUE à Mme VIGNE DREUILHE. Mme DENES à Mme PONS. M. BOISSET à Mme DETUYAT. Mme FOISSAC à M. ANDRE.
Absents excusés : MM. BOISSET. IGOUNET. POUVILLON. Mmes BALAGUE. DENES. FABREGAS. FOISSAC. ESTAUN. OVADIA.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par les associations étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu la décision du bureau municipal en date du 20 avril 2017,
Vu la décision de la commission sports en date du 25 avril 2017,
Entendu les exposés de MM. ANDRE, Maire, FERRARI, Adjoint au maire, et après en voir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver les attributions de subvention suivantes :
. CULTURE :
- Ecole de Musique d’Aucamville : 47 500 € 2
Commune d’Aucamville – 31140
- La Violette dans son terroir : 500 €
- Le comité de jumelage : 500 €
. SPORT :
- Amicale Pétanque Aucamville : 860 €
- Judo Club Aucamville-Fonbeauzard : 1 200 €
- Aucamville Tir à l’arc : 600 €
- T.A.C.O. Toulouse Aucamville Coureurs Occitans : 675 €
- Team Garbolino Sensas Aucamville : 480 €
. DIVERS :
- FNACA : 2 300 €
- Amicale des donneurs de sang : 324 €
- Club des Ainés : 1 080 €
- Field action : 100 €
- Association 3A : 11 000 €
- Nordenvie : 150 €
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20170427-27042017_42-DE
Reçu le 09/05/2017
Signé par serialNumber=0002,CN=Gerar
d ANDRE,T=MAIRE D'AUCAMVIL
LE,OU=DIRECTION GENERALE,O
U=0002 21310022500019,OU=M
AIRIE D'AUCAMVILLE,O=MAIRI
E D'AUCAMVILLE,L=SAINT ALB
AN,C=FR
09/05/2017