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Acte - 21052019 54 ACTE TPN
Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 21052019 54 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
1
Commune d’Aucamville – 31140
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 54.2019
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 29
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 21 Pour : 21 Contre : 0
Date de la convocation : 14 mai 2019
L'an deux mille dix neuf et le vingt et un mai à dix huit heures trente minutes, le Conseil municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : MM. ANDRE. MONTAGNER. IGOUNET. FERRARI. GADEN. Mmes BALAGUE. DETUYAT. SOULIER. VIGNE DREUILHE. MM. DUBLIN. MUSARD. PEGOURIE. VICENS. Mmes ARMENGAUD. PONS. M. THOMAS. Mmes ALEXANDRE. FOISSAC. VERNIER.
Pouvoirs : M. MANERO à M. FERRARI. Mme DENES à Mme PONS. Absents excusés : MM. MANERO. POUVILLON. VALMY. Mmes DENES. ESTAUN. FABREGAS. LABORDE. OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme BALAGUE.
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par des associations étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611- 4 et L2311-7,
Vu l’avis favorable de la commission des sports du 18 avril 2019 pour les dossiers des associations Amicale Pétanque d’Aucamville, Association de Pêche, Team Garbolino, Judo Club Aucamville Fonbeauzard, Aucamville Tir à l’Arc, Vu l’avis favorable du bureau municipal du 25 avril 2019 pour les dossiers des associations Nord en vie et Association du personnel de la ville d’Aucamville, 2
Commune d’Aucamville – 31140
Vu l’avis favorable de la commission culture du 17 mai 2019 pour le dossier de l’association Comité de Jumelage,
Entendu les exposés de MM. FERRARI et IGOUNET, Adjoints au maire, de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution des subventions suivantes :
SPORT :
- Amicale Pétanque d’Aucamville : 860 €
- Association de Pêche : 800 €
- Team Garbolino : 480 €
- Judo club Aucamville Fonbeauzard : 1 200 €
- Aucamville Tir à l’Arc : 300 €
CULTURE : Comité de jumelage : 500 €
DIVERS :
- Nord en vie : 150 €
- Association du personnel de la ville d’Aucamville : 13 884 €
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20190521-21052019_54-DE
Reçu le 27/05/2019
Signé par serialNumber=0002,CN=Gerar
d ANDRE,T=MAIRE D'AUCAMVIL
LE,OU=DIRECTION GENERALE,O
U=0002 21310022500019,OU=M
AIRIE D'AUCAMVILLE,O=MAIRI
E D'AUCAMVILLE,L=SAINT ALB
AN,C=FR
23/05/2019