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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Acte - 26052020 37 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
1
Commune d’Aucamville – 31140
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 37.2020
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 29
En exercice : 29
Qui ont pris part à la délibération : 28 Pour : 28 Contre : 0
Date de la convocation : 20 mai 2020
L'an deux mille vingt et le vingt-six mai à dix huit heures trente minutes, le Conseil municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au foyer municipal, rue Jean Jaurès, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : M. ANDRE. Mmes ANDREU. ARMENGAUD. BALAGUE. M. BECHENY. Mmes CHALLAL. CHALLET. CLAIREFOND. M. DEBUISSER. Mme DENES. M. DUBLIN. Mme FABREGAS. M. FERRARI. Mme FOISSAC. MM. FRIGOUL. IGOUNET. JAMMES. MANERO. Mmes MERLE-JOSE. PONS. MM. RAFAZINE.TALBOT. Mme TOULY. MM. TOURNIER. VALMY. Mme VIGNE.
Pouvoirs : M. MUSARD à M. ANDRE. Mme OVADIA à Mme PONS. Absents excusés : M. MUSARD. Mme OVADIA. M. THOMAS. Secrétaire de séance : M. TOURNIER Nicolas
Objet de la délibération : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Exposé :
Les dossiers de demande de subvention présentés par des associations étant complets, le Conseil municipal peut délibérer sur leur attribution.
Décision :
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611- 4 et L2311-7,
Entendu les exposés de M. FERRARI, Adjoint au maire et de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver l’attribution des subventions suivantes : 2
Commune d’Aucamville – 31140
SPORT :
- TACO : 400 € (reconduction du montant de 2019)
- Association de Pêche : 900 € (contre 800 € en 2019)
- Team Garbolino : 480 € (reconduction du montant de 2019)
- Judo club Aucamville Fonbeauzard : 1 200 € (reconduction du montant
de 2019)
- Aucamville Tir à l’Arc : 300 € (reconduction du montant de 2019)
CULTURE :
- Comité de jumelage : 500 € (reconduction du montant de 2019)
- La Violette dans son terroir : 500 € (reconduction du montant de 2019)
SOCIAL :
- Field Action : 100 € (reconduction du montant de 2019)
- Club des Ainés : 900 € (reconduction du montant de 2019)
LOISIRS :
- La Confrérie du plateau : 200 € (reconduction du montant de 2019)
ENVIRONNEMENT :
- NORD EN VIE : 150 € (reconduction du montant de 2019)
DIVERS :
- La FNACA (Fédération Nationale des Anciens Combattants en Afrique du
Nord) : 2 000 € (reconduction du montant de 2019)
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20200526-26052020_37-DE
Reçu le 29/05/2020
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
29/05/2020