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Déliberation - VA DEL2026 107 Tableau des emplois permanents recrutement
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Déliberation - VA DEL2026 107 Tableau des emplois permanents recrutement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Éducation,
N° VA_DEL2026_107 1/3
Département du Nord
Arrondissement de Lille
Ville de Villeneuve d'Ascq
Extrait du registre des délibérations
de la Ville de Villeneuve d'Ascq
Conseil municipal du mardi 7 avril 2026
N° VA_DEL2026_107
Objet : Actualisation du tableau des emplois permanents et autorisation de recrutement par voie contractuelle sur certains emplois
L'an deux mille vingt-six, le 07 avril à 18h45, le conseil de municipal de Villeneuve d'Ascq s'est réuni en l'hôtel de ville, lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Sylvain ESTAGER, suite à la convocation qui a été adressée à ses membres cinq jours francs avant la séance, laquelle convocation a été affichée à la mairie, conformément à la loi.
Tous les membres en exercice étaient présents ou représentés à l'exception de Monir EL MOUNAOUI , ayant donné pouvoir à Delphine HERENT, Gérard CAUDRON, ayant donné pouvoir à Valérie QUESNE-CAUDRON, Nelly BOYAVAL, ayant donné pouvoir à Sébastien COSTEUR, Stéphanie LEBLANC, ayant donné pouvoir à Sylvain ESTAGER, Christian CARNOIS, ayant donné pouvoir à Vincent BALEDENT, Florence BARISEAU, ayant donné pouvoir à Kelly VERKINDERE.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1111- 1, L.1111-2 ;
Vu le code général de la fonction publique, notamment ses articles L311-1, L313-1 L.332-8, L.332-13 à L.332-14 et L.313-1 ;
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, notamment son article 1 ;
Vu la délibération VA_DEL2026_39 du 03 mars 2026 portant création des grades
permettant de pourvoir les emplois vacants ;
Conformément à l’article L.313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité territoriale ou établissement public sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement ;
Conformément à l’article L.311-1 du code général de la fonction publique, chaque
emploi permanent de la commune a vocation à être occupé par un agent titulaire
de la fonction publique.
Par dérogation à ce principe, l'article L.332-14 du code général de la fonction
publique, permet aux collectivités en cas de recherches infructueuses de
candidats statutaires, de recruter un agent contractuel de droit public pour faire
face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un
fonctionnaire. Le contrat est alors conclu pour une durée déterminée d’un an. Il N° VA_DEL2026_107 2/3
pourra être prolongé dans la limite d’une durée totale de deux ans, lorsque la
procédure de recrutement d’un fonctionnaire n’aura pu aboutir au bout de la
première année.
Par dérogation, l’article L332-8 du code général de la fonction publique, précise
que des emplois permanents peuvent être occupés par des agents contractuels
lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et que le
recrutement de fonctionnaires a été infructueux. Compte tenu de la spécificité de
certains emplois et de l’anticipation nécessaire à leur pourvoi, il est demandé
d’autoriser le recrutement par voie contractuelle pour 3 ans renouvelables, dès
lors que les publications sur les emplois cités ci-dessous n’auraient pas permis
de recruter un titulaire de la fonction publique ou un candidat inscrit sur liste
d’aptitude. Le contrat des agents sera renouvelable par reconduction expresse.
La durée totale des contrats ne pourra excéder 6 ans. A l’issue de cette période
maximale de 6 ans, le contrat sera reconduit pour une durée indéterminée.
Afin de permettre le remplacement des emplois devenus vacants, il est
nécessaire que le Conseil municipal crée les différents grades permettant de
pourvoir ces emplois et qu’il permette le recrutement par voie contractuelle sur
certains emplois.
Les grades non utilisés lors des futurs recrutements pour chaque emploi vacant seront supprimés en conseil municipal après avis du comité social territorial.
Il est proposé aux membres du conseil :
Article 1 : De permettre la création de 104 grades listés en annexe 1.
Article 2 : De permettre le recrutement d’agents par voie contractuelle sur le fondement de l'article L332-8 du code général de la fonction publique pour certains emplois listés en annexe 2. Le contrat des agents sera renouvelable par reconduction expresse. La durée totale des contrats ne pourra excéder 6 ans. A l’issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat sera reconduit pour une durée indéterminée.
Article 3 : D’autoriser Monsieur le Maire à recruter, dans le respect de la procédure recrutement et du décret n° 2019-1414 précité, des agents contractuels de droit public dans les conditions fixées par l’article L.332-13 du code général de la fonction publique pour remplacer des fonctionnaires territoriaux ou des agents contractuels de droit public momentanément indisponibles pour les effectifs de la présente délibération. Il sera chargé de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil.
Article 4 : De permettre le recrutement d’agents par voie contractuelle sur le fondement de l'article L.332-14 du code général de la fonction publique, pour les emplois tels que fixés dans l’annexe de la présente délibération.
Article 5 : D’autoriser Monsieur le Maire à procéder au recrutement de l’agent qui sera affecté à cet emploi. N° VA_DEL2026_107 3/3
Article 6 : Que les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent recruté seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
Article 7 : Que Monsieur le Maire est chargé de prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l'unanimité des présents et des représentés cette proposition, Mohamed AIT KASSI, Meriem DAHMANI, Ugo BERNALICIS, Antoine MARSZALEK, Garance GUILLERET-GIVERS s'étant abstenus.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Le secrétaire,
Garance GUILLERET-GIVERS
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Sylvain ESTAGER
Extrait de la présente délibération a été affiché le lundi 13 avril 2026 à la porte de la mairie et publié sur le site internet de la ville, en exécution des dispositions des articles L.2121-25 et R.2121-11 du code général des collectivités territoriales
ID télétransmission : 059-215900093-20260407-222897B-DE-1-1
Date AR Préfecture : lundi 13 avril 2026 Annexe 1 : création de postes
Emploi Temps de travail hebdomadaire Cadre d'emploi Grade Catégorie Nombre
Adjoint d'animation 2
Adjoint d'animation principal de 2ème
classe 1
Adjoint d'animation principal de 1ère
classe 1
Animateurs territoraux Animateur B 1
Adjoint administratif 1
Adjoint administratif principal de
2ème classe 1
Adjoint administratif principal de 1ère
classe 1
Adjoint technique 1
Adjoint technique principal de 2ème
classe 1
Adjoint technique principal de 1ère
classe 1
Adjoint technique 2
Adjoint technique principal de 2ème
classe 3
Adjoint technique principal de 1ère
classe 3
Agent des écoles (3) Temps complet Adjoints techniques territoriaux Adjoint technique C 3
Agent de maintenance Temps complet Agents de maîtrise territoriaux Agent de maîtrise C 1
Adjoint technique 1
Adjoint technique principal de 2ème
classe 1
Adjoint technique principal de 1ère
classe 1
C Agent de propreté Temps complet Adjoints techniques territoriaux
Agent d'entretien (3) Temps complet Adjoints techniques territoriaux
Adjoint au responsable de structure (2) Temps complet
Adjoints territoriaux
d'animation C
Agent d'accueil Temps complet
Adjoints administratifs
territoriaux C
Adjoints techniques
territoriaux C
C Adjoint d'animation 1
Adjoint d'animation principal de 2ème
classe 1
Adjoint d'animation principal de 1ère
classe 1
Adjoint technique 1
Adjoint technique principal de 2ème
classe 1
Adjoint technique principal de 1ère
classe 1
Adjoints territoriaux
d'animation Adjoint d'animation C 6
Auxilliaire de puériculture de classe
normale 5
Auxilliaire de puériculture de classe
supérieure 5
Adjoint d'animation 1
Adjoint d'animation principal de 2ème
classe 1
Adjoint d'animation principal de 1ère
classe 1
Adjoint technique 1
Adjoint technique principal de 2ème
classe 1
Adjoint technique principal de 1ère
classe 1
Assistant de direction Temps complet Rédacteurs territoriaux Rédacteur B 1
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe 1
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe 1
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe 1
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe 1
Assistant d'enseignement artistique Temps non complet 10h Assistants territoriaux d'enseignement artistique Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe B 1
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe 1
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe 1
Animateur Temps complet
Adjoints territoriaux
d'animation C
Adjoints techniques
territoriaux C
Aide à la vie quotidienne Temps complet
Adjoints territoriaux
d'animation C
Adjoints techniques
territoriaux C
Assistant d'enseignement artistique Temps non complet 4h Assistants territoriaux d'enseignement artistique B
Assistant d'enseignement artistique Temps non complet 4h Assistants territoriaux d'enseignement artistique B
Temps non complet 10h Assistants territoriaux d'enseignement artistique B
Auxilliaire de puériculture (6) Temps complet Auxilliaires de puériculture
territoriaux B
Assistant d'enseignement artistique ASVP CSU Temps complet Adjoints techniques territoriaux Adjoint technique C 1
Contrôleur voirie Temps complet Adjoints techniques territoriaux Adjoint technique C 1
Econome de flux Temps complet Ingénieurs territoriaux Ingénieur A 1
Educateur territorial des A.P.S. 1
Educateur territorial des A.P.S.
principal de 2ème classe 1
Educateur territorial des A.P.S.
principal de 1ère classe 1
Gardien-brigadier de police municipale 1
Brigadier chef principal de police
municipale 1
Gardien de P.M. - Brigade de jour Temps complet Agents de police municipale Brigadier chef principal de police municipale C 1
Adjoint administratif C 1
Adjoint administratif principal de
2ème classe C 1
Adjoint administratif principal de 1ère
classe C 2
Rédacteur 2
Rédacteur principal de 2ème classe 1
Rédacteur principal de 1ère classe 1
Technicien 1
Technicien principal de 2ème classe 1
Technicien principal de 1ère classe 1
Adjoint technique 1
Adjoint technique principal de 2ème
classe 1
Adjoint technique principal de 1ère
classe 1
Jardinier Temps complet Adjoints techniques territoriaux C
Gestionnaire technique Temps complet Techniciens territoriaux B
Gardien de P.M. - Fourrière Temps complet Agents de police municipale C
Adjoints administratifs
territoriaux
Rédacteurs territoriaux
Temps complet Gestionnaire administratif (3)
B
Educateur sportif des activités terrestres Temps complet
Educateurs territoriaux des
activités physiques et
sportives
B Adjoint administratif 1
Adjoint administratif principal de
2ème classe 1
Adjoint technique 1
Adjoint technique principal de 2ème
classe 1
Adjoint technique principal de 1ère
classe 1
Placier Temps complet Adjoints techniques territoriaux Adjoint technique principal de 2ème classe C 1
Adjoint technique 1
Adjoint technique principal de 2ème
classe 1
Adjoint technique principal de 1ère
classe 1
REM Temps complet Agents de maîtrise territoriaux Agent de maîtrise principal C 1
Rédacteur 1
Rédacteur principal de 2ème classe 1
Rédacteur principal de 1ère classe 1
Adjoints administratifs
territoriaux
Adjoint administratif principal de
2ème classe C 1
Animateur 1
Animateur principal de 2ème classe 1
Technicien Temps complet Techniciens territoriaux Technicien B 1
Adjoint au responsable de structure Temps complet Educateurs territoriaux de jeunes enfants Educateur de jeunes enfants A 2
104
B
TOTAL
Responsable de structure Temps complet Animateurs territoraux
Plombier Temps complet Adjoints techniques territoriaux
Responsable de pôle Temps complet
Rédacteurs territoriaux
Officier d'état-civil Temps complet
Adjoints administratifs
territoriaux C
Adjoints techniques
territoriaux C
C
B Annexe 2 : emplois permanents ouverts à la voie contractuelle
Emploi Service d'affectation Temps de travail hebdomadaire Cadre d'emploi Grade Fiche de poste
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe
Assistant d'enseignement artistique Ecole de musique TNC 10h Assistants territoriaux d'enseignement artistique Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe
- Enseignement d'une discipline artistique
- Développement et diffusion des pratiques artistiques et
culturelles
- Accompagnement des pratiques artistiques amateurs
du
territoire
- Participation à la vie pédagogique, artistique et
administrative de l'établissement
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe
- Installation et gestion des équipements informatiques
et téléphoniques
- Gestion des incidents d'exploitation
- Assistance des utilisateurs
- Accompagnement des utilisateurs
- Installation et gestion du parc informatique et
numérique dans les écoles et les CAL
Technicien Direction des systèmes d'information Temps complet Techniciens territoriaux Technicien
Assistant d'enseignement artistique Ecole de musique TNC 4h Assistants territoriaux d'enseignement artistique
- Enseignement d'une discipline artistique
- Développement et diffusion des pratiques artistiques et
culturelles
- Accompagnement des pratiques artistiques amateurs
du
territoire
- Participation à la vie pédagogique, artistique et
administrative de l'établissement
Assistant d'enseignement artistique Ecole de musique TNC 4h Assistants territoriaux d'enseignement artistique
- Enseignement d'une discipline artistique
- Développement et diffusion des pratiques artistiques et
culturelles
- Accompagnement des pratiques artistiques amateurs
du
territoire
- Participation à la vie pédagogique, artistique et
administrative de l'établissement
Assistant d'enseignement artistique Ecole de musique TNC 10h Assistants territoriaux d'enseignement artistique
- Enseignement d'une discipline artistique
- Développement et diffusion des pratiques artistiques et
culturelles
- Accompagnement des pratiques artistiques amateurs
du
territoire
- Participation à la vie pédagogique, artistique et
administrative de l'établissement Econome de flux Direction du patrimoine bâti Temps complet Ingénieurs territoriaux Ingénieur
- Etablir les relations avec les différents services et les
partenaires externes
- Gestion et optimisation des consommations d'eau et
d'énergie de la collectivité
- Analyse des anomalies éventuelles de facturation et
contrôle des dérives de consommation
- Gestion des demandes de nouveaux branchements ou
contrats auprès des opérateurs et fournisseurs
- Evaluation des consommations et conseil en matière
d'optimisation
- Relation avec les usagers
Technicien
Technicien principal de 2ème classe
Technicien principal de 1ère classe
Auxilliaire de puériculture de classe
normale
Auxilliaire de puériculture de classe
supérieure
Gestionnaire technique Direction du patrimoine bâti Temps complet Techniciens territoriaux
- Gestion, optimisation des consommations d'eau et
d'énergie de la collectivité
- Analyse des aomalies éventuelles de facturation et
contrôle des dérives de consommation
- Détection des équipements sur-consommateurs et
transversalité avec les CTM et le service CET
- Suivi des factures fluides
- Relation avec les différents fournisseurs d'énergie et
les usagers
- Mise en place de tableaux de bord de suivi de l'énergie
- Sensibilisation des utilisateurs et des différents
intervenants aux économies d'eau et d'énergie, en
partenariat avec les exploitans et le service CET
- Prise en charge de l'ensemble des tâches liées à
l'exploitation des systèmes de télégestion et de
télérelève
- Gestion des demandes de nouveaux branchements au
contrats auprès des opérateurs et fournisseurs
Auxilliaire de puériculture (5) Petite enfance Temps complet Auxilliaires de puériculture territoriaux
- Prendre en charge et suivre un groupe d'enfants
- Veiller au développement affectif et social des enfants
- Apporter à l'enfant la sécurité matérielle et affective,
favoriser son bien-être et son éveil dans le cadre
d'activités prenant en compte son rythme, sa culture
familiale, avec le souci de respecter les besoins
individuels et collectifs
-Accueillir et informer les parents
- Participer au projet pédagogique de la structure Rédacteur
Rédacteur principal de 2ème classe
Rédacteur principal de 1ère classe
Educateur territorial des A.P.S.
Educateur territorial des A.P.S. principal
de 2ème classe
Educateur territorial des A.P.S. principal
de 1ère classe
Educateur sportif des activités terrestres Jeunesse et sports Temps complet Educateurs territoriaux des activités physiques et sportives
Sur le temps scolaire :
- Assurer l'encadrement pédagogique de différentes
activités physiques et sportives au sein des écoles
élémentaires de la Ville
- Concevoir les programmes des activités à partir des
orientations définies par l'autorité territoriale ou les
instructions officielles de l'Education Nationale
- Assurer l'encadrement des missions ponctuelles qui
pourraient lui être confiées, telles que la gestion du
matériel, l'organisation de manifestation (U.S.E.P…)
Sur le temps périscolaire :
- Assurer l'encadrement pédagogique des Centres
Municipaux d'Initiation Sportifs
- Sensibiliser aux différentes disciplines sportives les
jeunes de quartiers et plus particulièrement le public
féminin
Sur le temps extrascolaire :
- Assurer la direction d'un accueil de loisirs à dominante
sportive sur le temps des vacances scolaires
Gestionnaire administratif Communication et rayonement Temps complet Rédacteurs territoriaux
- Gestion budgétaire
- Gestion comptable
- Gestion administrative
- Diffusion de publications toutes boites sur le territoire
- Correspondant RH