Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2024 05 13 DM
Procès Verbal - CM 2024 05 13 PV signe
Déliberation - CM 2024 05 13 liste deliberations
Conseil Municipal - CM 2024 05 13 annexes
Ordre du Jour - CM 2024 12 16 ODJ
Ordre du Jour - CM 2024 11 15 ODJ
Ordre du Jour - CM 2026 03 ODJ
Ordre du Jour - CM 2024 09 30 ODJ
Ordre du Jour - CM 2024 06 24 ODJ
Ordre du Jour - CM 2026 02 23 ODJ
Ordre du Jour - CM 2024 05 13 ODJ
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 05 13 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024
Compte rendu des décisions du Maire (article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Transfert de la compétence IRVE au Syder Mme PERRUSSEL-BATISSE 2. Compétence informatique de la COR : modification statutaire Mme PERRUSSEL-BATISSE
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
3. Convention de groupement de commandes pour les assurances Mme PERRUSSEL-BATISSE Ville et CCAS de Tarare
4. Répartition de subventions municipales aux associations M. BUTTY sportives pour leur fonctionnement et la promotion du sport
5. Création d’un fonds de dotation MME VOLAY 6. Désignation des représentants du Conseil municipal au fonds MME VOLAY de dotation
SOLIDARITÉS
7. Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements Mme PERRODON transports
8. Prévention spécialisée : convention 2024 entre le Département, Mme PERRODON la fondation AJD et la Ville
AMÉNAGEMENT ET PATRIMOINE
9. Avenants n°1 au traité de concession et à la convention PUP M. TRIOMPHE Providence
10. Création d’un périmètre d’étude et de veille renforcée M. TRIOMPHE bd Lamartine