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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 09 30 ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
Compte rendu des décisions du Maire (article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
1. Mandat spécial pour le Congrès des Maires de France 2024 Mme PERRUSSEL-BATISSE 2. Participation financière à la lutte contre le frelon asiatique Mme PERRUSSEL-BATISSE 3. Attribution d’une subvention municipale à une association Mme LIÈVRE 4. Autorisation de signature du marché public de prestation Mme PERRUSSEL-BATISSE de service assurances
5. Autorisation de signature du marché public d’acquisition Mme PERRUSSEL-BATISSE d’un camion-grue
6. Renouvellement de l’adhésion à un groupement de commandes Mme PERRUSSEL-BATISSE pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de
signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
SOLIDARITÉS
7. Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements Mme PERRODON Transports
ÉDUCATION
8. Convention avec l’Éducation nationale dans le cadre du projet Mme VOLAY « Notre école, faisons-l’ensemble » (Nefle)
RESSOURCES HUMAINES
9. Rémunération à la vacation d’intervenant extérieurs M. TRIOMPHE 10. Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et M. TRIOMPHE organisationnel de certaines missions pluriannuelles dans le
cadre de la convention unique avec le CDG69
AMÉNAGEMENT ET PATRIMOINE
11. Modification de la dénomination d’une place M. PÉRONNET 12. Convention financière avec Deux Fleuves Rhône Habitat pour M. BERTHOLON l’étude de renouvellement urbain de la cité-jardin J.-M. Froget
13. Avis au titre des personnes publiques associées (PPA) sur M. BERTHOLON le projet de révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT)
Beaujolais
14. Convention au titre du fonds vert dans le cadre du projet de M. BERTHOLON requalification de l’îlot Ambroise-Croizat
15. Acquisition de la parcelle AY 100, zone d’activités ouest, M. BERTHOLON auprès de l’Epora
16. Acquisition d’une bande de terrain allée des Marronniers M. BERTHOLON Auprès du groupe 3F
17. Cession de la parcelle AV 353, 6 rue du Gaz à l’Entraide M. BERTHOLON 18. Convention de servitudes impasse Platière avec Enedis M. BERTHOLON 19. Désaffectation et déclassement des abords directs de M. BERTHOLON l’ancienne usine J.-B. Martin, 7 avenue E. Herriot
Questions et communications diverses