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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 03 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal des séances du 23 février 2026 et du 21 mars 2026 Compte rendu des décisions du Maire (article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Rapporteur
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal M. le MAIRE du 23 février 2026
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal M. le MAIRE du 21 mars 2026
3. Majoration des crédits d'heures pour le maire, les adjoints et Mme VOLAY les conseillers municipaux délégués
4. Exercice du droit à la formation des élus Mme VOLAY 5. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des Mme VOLAY membres de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la
commission de délégation de service public (CDSP)
6. Élection des membres de la commission d’appel d’offres Mme VOLAY 7. Élection des membres de la commission de délégation Mme VOLAY de service public
8. Fixation du nombre et désignation des membres du centre Mme VOLAY communal d’action sociale (CCAS)
9. Désignation des membres de la commission consultative des Mme VOLAY services publics locaux (CCSPL)
10. Composition de la commission communale pour l’accessibilité Mme VOLAY 11. Désignation des délégués à la commission consultative des Mme VOLAY marchés forains
12. Création et constitution des commissions municipales Mme VOLAY 13. Désignation des délégués et représentants du Conseil municipal Mme VOLAY dans des organismes extérieurs
Questions et communications diverses