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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 juin 2023)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Travail et emploi,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
28 juin 2023
D2023-125 Convention d’adhésion au groupement de commande de l’UGAP relatif à la fourniture et à la livraison d’électricité approuvée
D2023-126 Convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit de l’association « Les Arts du Marais » approuvée
D2023-127
Concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse + pour la déconstruction et la reconstruction d’une salle polyvalente –
Désignation des 3 candidats admis à concourir
approuvée
D2023-128
Incorporation de la parcelle cadastrée section AS numéro 315 dans le domaine public communal – Acquisition d’une parcelle
appartenant à Madame JOUBERT Sylvie
approuvée
D2023-129
Acquisition de la propriété appartenant aux Consorts BORE et cadastrée section AT 173 – impasse Pasteur – Autorisation de
signature pour tout document afférent à l’acquisition.
Retirée de
l’ordre du
jour
D2023-130
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant à la SAS ROMA représentée par Philippe DESEILLE et cadastrée section AI numéro 181 – Rue des Sapins Verts – Autorisation de signature pour tout
document afférent à l’acquisition.
approuvée
D2023-131 Budget annexe boutique du phare de la Coubre M4 – Décision Modificative n°1 approuvée
D2023-132 Budget principal de la commune M57 – Décision Modificative n°2 approuvée
D2023-133 Versement d’une subvention d’équilibre au budget « Centre Communal d’Action Sociale » - Nomenclature M57 approuvée
D2023-134 Redevances d’occupation du Domaine Public Routier dues par ORANGE (France Télécom) au titre de l’année 2023 approuvée
D2023-135 Remise gracieuse sur titres de restauration scolaire – Budget Principal M57 approuvée
D2023-136 Subvention annuelle – Ecole primaire la Sablière approuvée
D2023-137 Vote des tarifs publics 2023 – Modifications des tarifs approuvée
D2023-138 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Adour- Garonne pour la révision des profils de vulnérabilité approuvée
D2023-139 Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
D2023-140 Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité approuvée
D2023-141 Rapport Social Unique 2021 approuvée