Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil Municipal du 21 septembre 2022 Liste des d
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 28 ju
Procès Verbal - Proces verbal CM du 19 octobre 2022
Déliberation - Conseil Municipal 25 juillet Liste des deliberatio
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal – 21 octobre 2021
Déliberation - Liste des deliberations 16 octobre 2024
Déliberation - Conseil Municipal du 18 septembre 2024 – Liste des
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 15 ma
Déliberation - Liste des deliberations 20 octobre 2025
Déliberation - Conseil Municipal du 5 avril 2023 Liste des delibe
Déliberation - Conseil Municipal du 19 octobre 2022 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 19 octobre 2022 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
19 octobre 2022
2022-A Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres report D2022-180 Avenant n°1 - EHTP - Travaux réhabilitation des réseaux EP approuvée
D2022-181 Avenant n°1 - GUINTOLI - Travaux réaménagement centre- ville approuvée
D2022-182 Convention de partenariat avec le collège Fernand Garandeau pour la pratique du tennis approuvée
D2022-183 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association La Croix Rouge Française approuvée
D2022-184 Convention de mise à disposition de locaux au profit du Collectif Caritatif approuvée
D2022-185 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Les Restos du Cœur approuvée
D2022-186
Acquisition de la propriété appartenant à Monsieur PEZAC
Philippe cadastrée section AM numéro 165 – Rue du Bois du
Petit Chemin – Autorisation de signature pour tout document
afférent à l’acquisition.
approuvée
D2022-187
Création de réserves foncières en vue de la production de
logements locatifs sociaux en densification - confirmation de
l'intérêt de la commune
approuvée
D2022-188
Dépôt d’une demande d’autorisation de construire,
d’aménager ou de modifier un établissement recevant du
public (ERP) pour conserver une activité réduite dans le foyer
d’animation culturelle – Autorisation de signature
approuvée
D2022-189 Admission en Non-Valeur 2022 – Budget Principal M14 approuvée
D2022-190
Ligne de trésorerie de 60.000 € auprès de la Banque Postale
pour financement des besoins de trésorerie du budget annexe
2022 « Régie des Energies Renouvelables »
approuvée
D2022-191 Vote du règlement budgétaire approuvée
D2022-192 Vote des tarifs publics - aire camping-cars pour les saisonniers approuvée
D2022-193 Budget principal de la commune M14 – Décision Modificative n°2 approuvée
D2022-195
Convention entre la commune de La Tremblade et l’école
privée Notre Dame de la Sagesse relative à la fixation du
forfait communal
approuvée
D2022-194 Rapport d’activités de l’Agglomération Royan Atlantique pour l’année 2021 approuvée
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
D2022-196
Avis du conseil municipal sur le rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public d’assainissement des eaux usées –
exercice 2021
approuvée
D2022-197
Affiliation du Syndicat mixte pour l’aménagement des digues
de la Gironde au Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Charente-Maritime
approuvée
D2022-198 Modalité d’extinction de l’éclairage public nocturne approuvée
D2022-199 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le centre de gestion de la Charente-Maritime approuvée
D2022-200 Modification du tableau des effectifs – Plateforme approuvée D2022-201 Modification du tableau des effectifs – Mairie approuvée
D2022-202 Création d’emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
D2022-203 Création d’emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
D2022-204 Mise en œuvre du R.I.F.S.E.E.P. approuvée