unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - convocation conseil 23.05.2022

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C

unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - convocation conseil 23.05.2022 Document publié le Lundi 23 mai 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - convocation conseil 23.05.2022)Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Jeunesse, Comtal € Lo Comriunauié Espalion, le mardi 17 mai 2022

de Communes

© Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 23 mai 2022 à 20H00

Salle des fêtes d’Espeyrac — Le bourg - 12140 Espeyrac

e Administration Générale :

Rapporteur M. Le PRESIDENT ;

Désignation du Secrétaire de séance,

Modification exceptionnelle du lieu de réunion,

Approbation du Procès-verbal du 11 avril 2022,

Compte Rendu des décisions du Président,

Rapport d'activités 2021,

Cession d’une parcelle de terrain au SMICTOM Nord Aveyron,

Vente et achat terrain Commune du Fel avec le Département,

Choix du mode de gestion du service public de la petite enfance,

e RH:

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

° Création et suppression d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des emplois,

e Finances:

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

+ Augmentation de l’autorisation de programme et révision des crédits de

paiement / projet de création de la Maison Médicale de Saint Come d’Olt,

+ Augmentation de l’autorisation de programme et révision des crédits de

paiement / projet gymnase et salle multiculturelle d’Entraygues sur

Truyère,

+ Demande de financement travaux de restructuration du pôle touristique, « Aux portes des Monts d’Aubrac », Fonds de concours,

e Tarifs taxe de séjour,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fre Economie :

Rapporteur M. Eric PICARD ;

e Création de la ZA des Calsades IV,

e Marchés publics :

Rapporteur M. Le PRESIDENT ;

+ Protocole d'accompagnement par le Guichet unique : l'introduction et la

mise en œuvre de clauses d'insertion sociale dans les marchés publics,

+ Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

« Communauté de communes Comtal Lot et Truyère » : autorisation de signature du marché public,

e Environnement - Assainissement :

Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;

e Approbation PPG 2022 — 2026 SMBV2A,

e Social - Emploi - Services à la Personne :

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

e Subventions de fonctionnement 2022 aux structures pour les actions

d'intérêt communautaire - compétence petite enfance — RPE Entraygues,

e Plan de financement de la nouvelle crèche d’Espalion,

e Culture - Patrimoine :

Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;

e Attribution de subventions aux associations 2022 / culture,

e Sport:

Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;

e Attribution de subventions aux associations 2022 / sport,

e Questions diverses :

Rapporteur M. le PRESIDENT ;

Le Président,

Nicolas BESSIERE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr