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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - CONVOCATION DU 16 NOVEMBRE 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - CONVOCATION DU 16 NOVEMBRE 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
Comtal œ Ne Communauté
de Communes
Espalion, le 09/11/2020
® Truyère Le Président
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le LUNDI 16 NOVEMBRE à 20H00
Salle d'Animation des Epis — ZA Lioujas — 12740 LA LOUBIERE
Communication de la CAF sur la convention globale territoriale.
Hommage à Samuel PATY.
“Administration Générale — RH - Juridique :
O
Ô
Désignation du Secrétaire de séance ; Rapporteur M. Le Président,
Présentation d’un nouveau Conseiller Communautaire — modification du tableau du
Conseil ; Rapporteur M. le Président,
Adaptation des commissions ; Rapporteur M. le Président,
Modification du lieu de réunion du Conseil Communautaire ; Rapporteur M. Le
Président,
Approbation du PV du 12 octobre 2020 ; Rapporteur M. Le Président,
Compte rendu des Décisions du Président prises par délégation du Conseil;
Rapporteur M. Le Président,
RH: Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade: Rapporteuse Mme Magali BESSAOU.
“ Communication - Attractivité :
o Dispositif Centre Bourg Saint Côme et Estaing: validation du contrat cadre; Rapporteuse Mme Nathalie COUSERAN.
“Marché publics :
o Avenants aux marchés de travaux relatifs à la construction de la maison de santé
de Bozouls — (Lots n°1-4-7-8-9-13-14-15) ; Rapporteuse Nathalie COUSERAN,
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3cit.fr [e) Avenant n°1 au marché de prestations de services en assurance — Lot n°2 :
protection juridique, Rapporteuse Mme Magali BESSAOU.
=“ Economie :
©
O
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Soutien au fonctionnement du Pôle Économique — EDF « Une rivière, un territoire » ; Rapporteur M. Eric Picard,
Convention alimentation gaz zone artisanale les Calsades 4 de Bozouls ; Rapporteur M. Eric Picard.
Tourisme :
Convention d’entretien du balisage des chemins de randonnées avec la FFRandonnée ; Rapporteur M. Jean Luc CALMELLY,
Actualisation du plan de financement de l’aménagement intérieur du futur bâtiment de l'office de tourisme ; Rapporteur M. Jean Luc CALMEËLLY.
“ Environnement - Assainissement :.
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Demande de subvention création du réseau d’assainissement à Ayrolles Commune d’Espalion ; Rapporteur M. Bernard SCHEUER,
Demande de subvention création du réseau d’assainissement et STEP à Ceyrac Commune de Gabriac ; Rapporteur M. Bernard SCHEUER,
Avis sur le contrat de rivière 2020-2024 du Lot Amont; Rapporteur Bernard SCHEUER.
Aménagement de l'Espace Urbanisme :
Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) sur le territoire de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère ; Rapporteur M. Jean Michel LALLE.
- Approbation des objectifs poursuivis,
- Modalité de collaboration entre la communauté de communes et les communes membres,
- Modalités de concertation.
“ Finances :
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O
Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères — REOM : montant pour 2021 ; Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères - TEOM pour 2021 ; Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
Décision Modificative n°5 du Budget Principal, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC, Opérations d'ordre non budgétaires et décision modificative n°2 du budget annexe
enfance, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
Opérations d'ordre non budgétaires et Décision Modificative n°1 du budget annexe
atelier relais, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d'intérêt
communautaire / compétence sociale, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d'intérêt
communautaire / compétence emploi, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d'intérêt
communautaire / compétence tourisme, Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC,
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3cit.fr o Subventions de fonctionnement 2020 aux structures pour les actions d'intérêt
communautaire / compétence petite enfance, Rapporteur M. Bernard
BOURSINHAC,
o Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020, Rapporteur M.
Bernard BOURSINHAC,
Le Président,
Nicolas BESSIERE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION httos://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr