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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil du 14 sept
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil du 14 sept)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
e Comtal
© Lot Communauté de Communes
@ Truyère
Espalion, leg Sp 2929
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de là Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le 14 septembre à 20h30
Au COMPLEXE D'ANIMATION -— Le Foirail - 12500 SAINT COME D’OLT
e Administration générale/RH/juridique :
Désignation du secrétaire de séance ; rapporteur M. le Président.
Modification exceptionnelle du lieu de réunion du conseil communautaire ; rapporteur M. le Président.
Approbation des PV des conseils du 30 juillet 2020 et du 06 août 2020 ; rapporteur M. le Président.
Compte rendu des décisions du Président prises par délégation du conseil ; rapporteur M. le Président.
Désignation des représentants de AVEYRON INGENERIE ; rapporteur M. le Président. Désignation des membres de la Commission intercommunale d’accessibilité — CIA ; rapporteur M. le Président.
RH : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ; rapporteuse Mme Magali BESSAOU.
“ Assainissement :
DM n°1 ; rapporteur M. Bernard SHEUER.
“ Economie:
Vente lot M Combette sur les Glèbes ; rapporteur M. Eric PICARD.
Dispositifs d'urgence au titre de l’économie / Fonds Exceptionnel Occitanie /
Enveloppe supplémentaire ; rapporteur M. Eric PICARD.
e Social Petite Enfance :
Plan de financement micro-crèche Entraygues ; rapporteuse Mme Elodie GARDES.
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION © Comtal
@ Lot
@ Truyère
“ Finances:
= 3ème acompte de subventions de fonctionnement aux structures pour les actions d'intérêt communautaire / compétence sociale et enfance ; rapporteur M. Bernard BOURSINHAC.
Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020; rapporteur M. Bernard BOURSINHAC.
Décision Modificative n°3 budget principal ; rapporteur M. Bernard BOURSINHAC. Décision Modificative n°1 budget annexe enfance; rapporteur M. Bernard BOURSINHAC.
a Tourisme :
s Tarifs Taxe de séjour ; rapporteur M. Jean Luc CALMELLY.
“ Convention co-maitrise d'ouvrage Cheminement doux et Gr65 Espalion ; rapporteur
M. Jean Luc CALMELLY.
“ Culture:
= Régie de recettes programmation culturelle - Modification des tarifs et de l'acte constitutif ; rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN.
“ Saison culturelle 2020-2021 ; rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN. = Fenêtre sur le paysage, GR6S ; rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN.
e Bâtiment voirie :
“ Participation au raccordement électrique avec le SIEDA pour le Gymnase et la Salle
Multiculturelle d'ENTRAYGUES, rapporteur M. Jean Louis RAMES.
- _ Questions diverses —
e Rappel: rapporteur M. le Président.
m CID
” Commissions
ms CLECT
Merci de nous transmettre rapidement le nom de vos représentants dans les différentes instances.
Le Président
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr