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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convoc Conseil 26 11 18
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convoc Conseil 26 11 18)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Mode, textile et habillement,
Comtal
@ Lo Communauté de Communes HE LT
{ Truye re
Espalion, le 20 novembre 2018
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu :
Le lundi 26 novembre à 20h30
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
e Administration Générale : - rapporteur M. le Président
©
O
[e)
Désignation du secrétaire de séance
PV des conseils des 10/09/18, 1°/10/18 et 22/10/18
CR des décisions prises par le Président par délégation du conseil
e Intérêts communautaires :
O
©
Définition de l’intérêt communautaire
Compétence obligatoire : promotion du tourisme — rapporteur M. Calmelly Définition de l'intérêt communautaire
Compétence obligatoire politique du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire — rapporteur M. Picard Définition de l'intérêt communautaire
Compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire » - rapporteur M. Plagnard et Mme Lacan Modification de l’intérêt communautaire
Compétence optionnelle « protection et mise en valeur de
l’environnement» - rapporteur M. Albespy
e Définition des compétences facultatives - rapporteur M. le Président
e Paysages : - rapporteur M. Anglars
o Signature convention chambre d’agriculture
e Economie : - rapporteur M. Picard
© zones d’activités -Transfert de propriété foncière - Autorisation signature
documents de commercialisation ZA Le Nayrac
e Assainissement - rapporteur M. Scheuer
O
O
O
O
DM 2 Assainissement collectif (régularisation avance marché travaux Calmont)
DM 3 Assainissement collectif (Régul écriture amortissement)
DM 1 SPANC (Régul écriture amortissement)
Tarifs redevance à compter du 1/01/2019 e Finances : - rapporteur M. Boursinhac
DM n°1 ZA des Glèbes
DM n°1 ZA Lioujas Il
DM n°3 BP
Versement dotation initiale et convention à l’EPIC Convention
Remboursement des frais d'entretien des gymnases d’Espalion et de Bozouls
Approbation des tarifs de la REOM pour 2019
Adoption des attributions de compensation définitives 2018
Attribution des indemnités à Monsieur CADARS pour l’année 2018 O
©
O
O
©
OO
O©O
©
e Aménagement : - rapporteur M. Anglars
o Marché de maîtrise d'œuvre — Réalisation d’une maison de santé à Bozouls : avenant n°1
QUESTIONS DIVERSES
Jean-Michel LALLE
Président |
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr