unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 25 septembre 2023

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 25 septembre 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil 25 septembre 2023)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Jeunesse, Comtal G: Lot Communauté Espalion, le 18 septembre 2023

de Communes

© Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 25 septembre 2023 à 20H00

Salle de la Gare — Plateau de la Gare -— 12500 Espalion

Présentation de l'évènement Itinéraire des Champions (judo) par M. GIRBAL

e Administration Générale — Juridique :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;

SSS

SK

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Désignation du Secrétaire de Séance,

Approbation Procès-Verbal du lundi 24 juillet 2023,

Compte Rendu des décisions du Président,

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Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés. {RPQS) pour 2022

Désaffectation et Déclassement de l’ancienne gendarmerie d'Estaing du domaine public

Désignation du référent déontologue des élus

e Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

Y_ Création et suppression de postes dans le cadre d'avancement de grade * Création d'emplois permanents -— filière médico-sociale

Ÿ_ Création d'emploi permanent et mise à jour du tableau des emplois

e Finances :

Rapporteur Monsieur Bernard BOURSINHAC

SKK SK

Décision Modificative n°3 Budget Principal

Décision Modificative n°2 Budget annexe Assainissement collectif

Décision Modificative n°1 Budget annexe Zone de Cabassar

Décision Modificative n°1 Budget annexe Enfance

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3cit.fre Economie:

Rapporteur M. Éric PICARD ;

*_ Approbation du plan de financement de la réhabilitation de la zone

artisanale de la Bouysse

Aide à l’habitat à Mme BONNIEUX Nadine

Aide à l’habitat à Mme CAYZAC Ghislaine

e Social - Emploi - Services à la Personne :

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

Ÿ_ Convention intervention du conservatoire dans les crèches d’Entraygues, Espalion et Gages-Lioujas

e Aménagement de l’Espace - Urbanisme :

Rapporteur M. Jean-Michel LALLE ;

Ÿ_ Validation du Contrat Territorial Occitanie (CTO)

e Infrastructures - Bâtiments - Voirie :

Rapporteur M. Jean Louis RAMES ;

Ÿ Cession d’une parcelle sur la Commune de Golinhac au Conseil Départemental

e Culture — Patrimoine :

Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;

Ÿ_ Saison culturelle 2023-2024 - plan de financement

e Questions diverses :

Rapporteur M. Le PRÉSIDENT

Le Président,

M. Nicolas BESSIÈRE

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr