Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mut
unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - listeda libs 190625
Document publié le Jeudi 19 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - listeda libs 190625)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA REGION DE MOLSHEIM-MUTZIG
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 19 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° OBJET
ADMINISTRATION GENERALE
25-37 Désignation d’un secrétaire de séance ADOPTEE 25-38 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance plenière du 14 mai 2025 ADOPTEE FINANCES, BUDGET ET RESSOURCES HUMAINES
25-39 Finances et budget – Aires d’accueil des gens du voyage : Instauration de nouveaux tarifs
ADOPTEE
25-40 Finances et budget – Dotation globale de fonctionnement (DGF) – Attributions individuelles : reversement de la compensation de la part salaires de la taxe professionnelle des communes
ADOPTEE
25-41 Ressources humaines – Administration Générale : Renouvellement de la mise à disposition au syndicat mixte du Bassin Bruche-Mossig d’un adjoint administratif principal de 1ere classe
ADOPTEE
25-42 Ressources humaines – Administration Générale : Renouvellement de la mise à disposition au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (P.E.T.R.) du territoire Bruche-Mossig d’un adjoint administratif principal de 1ere classe
ADOPTEE
25-43 Ressources humaines – Piscines : Création d’un emploi permanent d’éducateur des activités physiques et sportives à temps complet
ADOPTEE
25-44 Ressources humaines – Piscines : Adhésion au groupement d’employeurs des professions du sport et de l’animation d’alsace pour la mise à disposition de deux apprentis
ADOPTEE
MOBILITE
25-45 Transport à la demande : Convention de délégation d’organisation d’un service de transport à la demande par la Région Grand Est, sur les territoires de la Communauté de Communes des Portes de ROSHEIM, et des communes de BERGBIETEN, FLEXBOURG et DANGOLSHEIM
ADOPTEE
AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
25-46 Aire d’accueil des gens du voyage de MOLSHEIM : Modification du règlement intérieur ADOPTEE
25-47 Aire d’accueil des gens du voyage de MUTZIG : Modification du règlement intérieur ADOPTEE EAU ET ASSAINISSEMENT
25-48 Assainissement - Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement
ADOPTEE
25-49 Eau - Rapport annuel 2024 sur la qualité et le prix du service public d’eau potable ADOPTEE
Liste affichée et mise en ligne le 20 juin 2025