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Ordre du Jour - 2020 02 13 odj
Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 02 13 odj)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 FEVRIER 2020
Salle du Conseil Municipal - 18h00
ORDRE DU JOUR
Informations
Approbation du compte rendu de la séance du 19 décembre 2019
Délibérations
Intercommunalité
1- Modification des statuts du syndicat mixte du SCOT du Pays du Vignoble Nantais
2- Création d'une Police Métropolitaine des Transports en commun - Approbation
3- Convention de prêt de matériel logistique entre les Villes de Vertou et Nantes
RAPPORTEUR : Michèle LE STER
Ressources humaines
4- Mise à jour du tableau des emplois
5- Personnel municipal - nouveau système indemnitaire - ajustements
6- Apprentissage professionnel : nature des postes
7- Renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires :
mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique
8- Monétisation des comptes épargne temps pour les agents en fin
d'activité pour inaptitude physique
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Finances
9- Compte de gestion - Exercice 2019 - Budget principal et budget annexe
10-Compte administratif - Exercice 2019 - Budget principal et budget
annexe - Affectation du résultat 2019 - Approbation
11- Budget principal de la Commune - Exercice 2020 - Budget supplémentaire
12-Budget annexe d'exploitation de panneaux photovoltaïques et
vente totale d'électricité - Exercice 2020 - Budget supplémentaire 13- Tarifs communaux
14-Multi-accueils : adoption barème et autres éléments tarifaires 2020
15- Subvention au Centre communal d'action sociale - année 2020
16-Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale
RAPPORTEUR : Jérôme GUIHO 17- Adhésion au CCO
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Equipement - Environnement - Travaux - Aménagement
18-Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association
Compostri
19-Prorogation du bail emphytéotique entre la Ville de Vertou et les
Œuvres de Pen Bron
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
Famille et solidarités
20-Contrat d'abonnement entre la Ville et la société Enfantillages RAPPORTEUR : Michèle LE STER
21- Convention entre la Ville et l'Education Nationale portant sur un partenariat culturel
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
22-Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association
Vertou Seniors
RAPPORTEUR : Gilbert RIALLAND
Sports, culture, animations
23- Engagement de la Ville de Vertou dans le label « Terre de jeux
2024 »
24-Adhésion à l'association "TEAM 303"
RAPPORTEUR : François LE MABEC
25-Convention de mise à disposition de l'Orgue Debierre auprès de
l'Association des amis de l'orgue de l'église Saint Martin
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
Questions orales
Informations diverses