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Déliberation - liste deliberation CM 05 12 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune d'École-Valentin.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 05 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
éA
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 DECEMBRE
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
SEANCE
2025-150
Numéro
de
délibération
| Délibération
2025-73
Délibération
2025-74
Délibération
2025-75
Délibération
2025-76
Délibération
2025-77
Délibération
2025-78
Objet
Chèque
économie
d'énergie
;
Demande
de
subvention
pour
le
compte
de
l'association
du
Don
du
Sang
;
Convention
Œuvres
à l'école
2026
;
RH-
mise
à jour
des
seuils
du
Rifseep
et du
CIA
;
Créances
éteintes
et Admission
en
non-valeur
;
Participation
de
la
commune
pour
la
destruction
des
nids
de
frelons
Résultat
du
vote
Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée
Conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
5
décembre
2025
sera
publié
suite
à son
approbation
par
le
conseil
municipal
au
cours
de
la
prochaine
séance.
Le
Maire
Yves
GUYEN