Conseil Municipal - 18.11.07 résumé conseil

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Conseil Municipal - 18.11.07 résumé conseil Document publié le Mercredi 7 novembre 2018 par la commune de Revel-Tourdan. Lien du pdf (Conseil Municipal - 18.11.07 résumé conseil)Thèmes du document : Changement climatique, Jeunesse, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le 7 novembre 2018 sous la présidence de Madame DEZARNAUD Sylvie, Maire en exercice.

Présents : DEZARNAUD S. - BOUVERET M (procuration de ROUX G) – BRUCHON D - FINAND F (procuration de ALLIGIER JC) – COZ L - OKOUMOUCHIAN G - DENOLLY M - PINGET M.C – POIPY L – ARGOUD Y - LAMBERT C – ANTUNES N

Absents (excusés) : ROUX G – ALLIGIER J.C – BALLESTA P

POINT N° 1 : URBANISME

1.1 : Déclaration préalable

♦ France ECO LOGIS : installation de panneaux photovoltaïques

Situation : 343, chemin de Gambaloup

Le dossier est soumis pour avis à l’architecte des bâtiments de France. ♦ M. DENOLLY Pascal : changement de tuiles sur une partie de la toiture et installation de 2 vélux

Situation : 714, chemin de Gambaloup

Avis favorable

♦ M. ZERROUKI Rachid : création d’un porche de 28 m² attenant à la maison

Situation : 234, impasse de la Dijonnière

Le dossier est soumis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.

1.2 : Demande de certificat d’urbanisme

♦ Mme COMBE Marie-Claire : demande de certificat d’urbanisme concernant la

parcelle AK N° 212. Ce dossier a été transmis pour instruction à la communauté de communes du pays Roussillonnais.

♦ Mme DELUCHI Josette : demande de certificat d’urbanisme concernant les

parcelles AH N° 3 et N° 4. Ce dossier a été transmis pour instruction à la communauté de communes du pays Roussillonnais.

POINT N° 2 : ELECTRICITE

2.1 : Enfouissement des réseaux télécom et électricité place des Terreaux ♦ Suite à notre demande, le Syndicat des Energies du Département de l’Isère (SEDI) envisage de réaliser dès que les financements seront acquis, des travaux d’enfouissement de la basse tension et du réseau France télécom place des terreaux.

Concernant les travaux d’enfouissement de la basse tension :

Le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à 101.888 € Le montant total des financements externes s'élève à 83.379 €La contribution de la commune est estimée à 18.509 €

Concernant les travaux d’enfouissement du réseau France Télécom : Le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à 25.774 € Le montant total des financements externes s'élève à 6.122 €

La contribution de la commune est estimée à 18.725 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet présenté.

2.2 : Eclairage de la mairie

♦ Les projecteurs devant la mairie dont les lampes grillent régulièrement, doivent

être remplacés par des projecteurs « led », la semaine prochaine.

2.3 : Mise en conformité des bâtiments communaux

♦ Des devis seront demandés pour la mise en conformité des bâtiments

communaux, suite aux remarques du bureau de contrôle des installations électriques.

POINT N° 3 : BATIMENTS

3.1 : Volet roulant de la buvette du stade

♦ Le volet roulant de la buvette du stade sera remplacé très prochainement.

3.2 : Visite du stade

♦ La commission du district se rendra à Revel-Tourdan le 14 novembre, pour

rencontrer les élus et représentants du club de football, dans le cadre de l’homologation du stade.

3.3 : Isolation

♦ Les travaux d’isolation des toitures de plusieurs bâtiments sont prévus le 30

novembre.

POINT N° 4 : PERSONNEL COMMUNAL

4.1 : Contrat apprentissage

♦ La MFR de Chatte propose un CAP maintenance des bâtiments de collectivités.

Des renseignements seront demandés au directeur de l’établissement, concernant l’accueil éventuel d’un apprenti au sein du service technique.

POINT N° 5 : ECOLE

5.1 : Effectifs prévisionnels pour la prochaine rentrée scolaire

♦ Ecole maternelle : 44 enfants

♦ Ecole élémentaire : 91 enfants

24 élèves de CM2 doivent partir en 6ème

5.2 : Classe de neige

♦ Une classe de neige est envisagée en 2020 pour les CE2, CM1, CM2, mais non

encore validée.5.3 : Equipement de la salle d’évolution

♦ Des devis seront demandés pour le remplacement des tapis de la salle

d’évolution.

5.4 : Emploi civique

♦ Une personne a été recrutée dans le cadre d’un emploi civique à l’école de

Revel-Tourdan.

POINT N° 6 : CULTURE - PATRIMOINE

6.1 : Travaux bourg de Revel

♦ Les travaux de la place des Terreaux vont débuter dans la deuxième quinzaine

de novembre.

♦ Le choix de arbres qui seront plantés vient d’être fait. Des fosses de 2 m x 2 m

seront prévues pour que les arbres soient plantés dans de bonnes conditions. ♦ Les particuliers concernés ont reçu les conventions pour l’enfouissement des réseaux basse tension et France Télécom.

♦ Le marché hebdomadaire devra être déplacé pendant les travaux. Les

participants seront consultés pour qu’ils définissent un emplacement adapté.

6.2 : Ancienne maison « Argoud »

♦ Au vu du diagnostic demandé, la maison ne présente pas de danger en l’état,

mais il n’y a aucune assurance en cas de création d’ouvertures.

♦ Un diagnostic amiante est demandé.

6.3 : Aménagement au bourg de Tourdan

♦ La commune est dans l’attente du rapport du bureau de contrôle.

POINT N° 7 : LOGEMENTS LOCATIFS

7.1 : Logement 46 rue du billier

♦ Un point est fait sur les travaux. Un devis sera demandé pour le remplacement du

vélux.

POINT N° 8 : CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT- ECONOMIES D’ENERGIE

8.1 : Comité de pilotage de la communauté de communes du pays Roussillonnais

♦ Un comité de pilotage sur la transition énergétique a été organisé par la CCPR.

Un bilan a fait ressortir la nécessité de réduire les gaz à effet de serre, ainsi que les besoins énergétiques.

POINT N° 9 : COMMUNICATION

♦ La pochette du RTI 2019 est en cours d’étude.POINT N° 10 : ANIMATION

♦ Une réunion est prévue le 27 novembre avec les associations pour faire le point

sur les festivités de 2019.

POINT N° 11 : DIVERS

11.1 : infiltrations d’eau dans une habitation grande rue

♦ Rappel : le propriétaire a contacté son assurance, au regard d’une infiltration

d’eau dans sa cave, qu’il imputait aux travaux réalisés dans la rue. Après concertation entre les experts et les parties concernées, l’entreprise qui a réalisé les travaux fera un caniveau en béton le long de la façade.

11.2 : ADMR

♦ Une réunion a été organisée à l’initiative de l’ADMR pour la présentation d’une

tablette accessible à nos ainés.

Le Maire

Sylvie DEZARNAUD