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Conseil Municipal - 19.04.29 résumé conseil
Document publié le Lundi 29 avril 2019 par la commune de Revel-Tourdan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 19.04.29 résumé conseil)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 AVRIL 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le 29 avril 2019 sous la présidence de Madame DEZARNAUD Sylvie, Maire en exercice.
Présents : DEZARNAUD S. - BOUVERET M – ALLIGIER J.C - FINAND F – PINGET M.C - ARGOUD Y (procuration de BRUCHON D) - ANTUNES N - DENOLLY M - OKOUMOUCHIAN G - LAMBERT C – COZ L – BALLESTA P – ROUX G – POIPY L
Absents (excusés) : BRUCHON D - BALLESTA P
POINT N°1 : URBANISME
1.1 : Déclaration préalable
M. GILLOZ Franck : création d’ouvertures en façade
Situation : 170, chemin de la Marie Blanc
Avis favorable
M. LAURENT Pierre et Mme DESCHAUD Odile : remplacement d’une porte de
garage par une porte de service
Situation : 59, rue du bourg vieux
Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.
1.2 : Permis de construire
M. LAURENT Pierre et Mme DESCHAUD Odile : création d’un garage rue des
terreaux
Situation : 59, rue du bourg vieux donnant rue des terreaux
Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France. M. GACHET Jordan et Mme DELUCHI Mégane : construction d’une maison individuelle
Situation : chemin de Parjat
Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.
POINT N°2 : CULTURE - PATRIMOINE
2.1 : Travaux bourg de Revel
Le planning des travaux pose problème à un agriculteur situé près du chantier,
qui doit acheminer des chargements de foin. La commune est à la recherche d’une solution.
L’entreprise qui en est en charge, commencera le réagréage sur les trottoirs le 9
mai.
Plantations : des réserves seront émises pour les rosiers qui reprennent mal. Fin des travaux : les travaux doivent être finis fin août. Il est prévu une pose de la
première pierre le samedi 31 août pour le chantier de Tourdan et l’inauguration du chantier de Revel à la même date.
2.2 : Aménagement au bourg de Tourdan
La prochaine réunion aura lieu le 6 mai.
Le subventionnement du dossier est toujours à l’étude avec les services du
Département.
Les travaux de désamiantage doivent débuter mi mai.
Il est validé que la tranche 4 ne sera pas réalisée.
Dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux, il est prévu de changer
les ballons fluo par des leds.
POINT N°3 : FINANCES
3.1 : Trésorerie
Un point est fait sur la trésorerie de la commune. L’emprunt contracté a été versé.
POINT N°4 : CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT- ECONOMIES D’ENERGIE
4.1 : Nettoyage de printemps
Il s’est très bien passé. Il serait cependant souhaitable de mieux associer les
enfants à cette démarche.
4.2 : Panneaux photovoltaïques
Le premier versement concernant la production des panneaux photovoltaïques du
local technique a été enregistré en trésorerie.
4.3 : Eradication de l’ambroisie
Des courriers ont été transmis aux agriculteurs pour leur rappeler de faire le
nécessaire avant l’été.
4.4 : Ressourcerie
Mme FINAND et Mme PINGET ont participé à l’assemblée générale de la
ressourcerie. Elles ont pris connaissance de l’activité de cette association qui collecte les encombrants pour les restaurer et les revendre. Elle offre aussi des possibilités de formation en interne avec un retour à l’emploi au bout de 2 ans.
POINT N°5 : LOGEMENTS LOCATIFS
5.1 : Logements rue du billier et grande rue
La gestion des logements 46 et 48 rue du billier et 68 grande rue sera confiée à la
régie COTTE-BOUTEILLAT à compter du 1er juin 2019.
POINT N°6 : PERSONNEL COMMUNAL
6.1 : Recrutement d’un apprenti
Deux jeunes ont fait acte de candidature. POINT N°7 : DIVERS
7.1 : Administration
Des problèmes de fonctionnement du matériel informatique sont à régler
(connexion au réseau et à certaines applications)
Téléphone : le système actuel qui fait faire de grosses économies à la commune
a cependant un petit inconvénient. Les appels de la commune apparaissent souvent en numéro masqué ce qui suscite la méfiance des personnes appelées : à étudier Rappel : l’ensemble des adresses mails territoire-de-beaurepaire.fr deviennent entre-bievreetrhone.fr. L’adresse mail de la commune est donc à présent : mairie.revel-tourdan@entre-bievreetrhone.fr.
7.2 : Baux ruraux
Suite à la cessation d’activité de M. BUZAT André, les baux qu’il détenait aux
communaux de Pisieu sont transférés à M. THIBAUD, un nouvel exploitant de Pisieu.
7.3 : Médiathèque
Dans la perspective de l'élargissement du réseau des médiathèques, une
nouvelle convention de mise en réseau, doit être conclue entre la communauté de communes et les communes, relative au fonctionnement du réseau des médiathèques sur le territoire de EBER.
Le réseau intercommunal est constitué de la médiathèque tête de réseau située à Saint Maurice l'Exil et des médiathèques associées des communes qui adhèrent au réseau.
Les conditions du fonctionnement en réseau reposent sur les moyens humains, la mutualisation des collections, une politique documentaire partagée et la mise en place d'une carte-lecteur unique. La convention précise les rôles et responsabilités de la communauté de communes et des communes.
Un comité de pilotage suit le fonctionnement et le développement du réseau. Le conseil municipal approuve cette convention et autorise Madame le Maire à la signer.
Le Maire
Sylvie DEZARNAUD