Conseil Municipal - 19.04.29 résumé conseil

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Conseil Municipal - 19.04.29 résumé conseil Document publié le Lundi 29 avril 2019 par la commune de Revel-Tourdan. Lien du pdf (Conseil Municipal - 19.04.29 résumé conseil)Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 29 AVRIL 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le 29 avril 2019 sous la présidence de Madame DEZARNAUD Sylvie, Maire en exercice.

Présents : DEZARNAUD S. - BOUVERET M – ALLIGIER J.C - FINAND F – PINGET M.C - ARGOUD Y (procuration de BRUCHON D) - ANTUNES N - DENOLLY M - OKOUMOUCHIAN G - LAMBERT C – COZ L – BALLESTA P – ROUX G – POIPY L

Absents (excusés) : BRUCHON D - BALLESTA P

POINT N°1 : URBANISME

1.1 : Déclaration préalable

 M. GILLOZ Franck : création d’ouvertures en façade

Situation : 170, chemin de la Marie Blanc

Avis favorable

 M. LAURENT Pierre et Mme DESCHAUD Odile : remplacement d’une porte de

garage par une porte de service

Situation : 59, rue du bourg vieux

Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.

1.2 : Permis de construire

 M. LAURENT Pierre et Mme DESCHAUD Odile : création d’un garage rue des

terreaux

Situation : 59, rue du bourg vieux donnant rue des terreaux

Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.  M. GACHET Jordan et Mme DELUCHI Mégane : construction d’une maison individuelle

Situation : chemin de Parjat

Le dossier est transmis pour avis à l’architecte des bâtiments de France.

POINT N°2 : CULTURE - PATRIMOINE

2.1 : Travaux bourg de Revel

 Le planning des travaux pose problème à un agriculteur situé près du chantier,

qui doit acheminer des chargements de foin. La commune est à la recherche d’une solution.

 L’entreprise qui en est en charge, commencera le réagréage sur les trottoirs le 9

mai.

 Plantations : des réserves seront émises pour les rosiers qui reprennent mal. Fin des travaux : les travaux doivent être finis fin août. Il est prévu une pose de la

première pierre le samedi 31 août pour le chantier de Tourdan et l’inauguration du chantier de Revel à la même date.

2.2 : Aménagement au bourg de Tourdan

 La prochaine réunion aura lieu le 6 mai.

 Le subventionnement du dossier est toujours à l’étude avec les services du

Département.

 Les travaux de désamiantage doivent débuter mi mai.

 Il est validé que la tranche 4 ne sera pas réalisée.

 Dans le cadre des travaux d’enfouissement des réseaux, il est prévu de changer

les ballons fluo par des leds.

POINT N°3 : FINANCES

3.1 : Trésorerie

 Un point est fait sur la trésorerie de la commune. L’emprunt contracté a été versé.

POINT N°4 : CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT- ECONOMIES D’ENERGIE

4.1 : Nettoyage de printemps

 Il s’est très bien passé. Il serait cependant souhaitable de mieux associer les

enfants à cette démarche.

4.2 : Panneaux photovoltaïques

 Le premier versement concernant la production des panneaux photovoltaïques du

local technique a été enregistré en trésorerie.

4.3 : Eradication de l’ambroisie

 Des courriers ont été transmis aux agriculteurs pour leur rappeler de faire le

nécessaire avant l’été.

4.4 : Ressourcerie

 Mme FINAND et Mme PINGET ont participé à l’assemblée générale de la

ressourcerie. Elles ont pris connaissance de l’activité de cette association qui collecte les encombrants pour les restaurer et les revendre. Elle offre aussi des possibilités de formation en interne avec un retour à l’emploi au bout de 2 ans.

POINT N°5 : LOGEMENTS LOCATIFS

5.1 : Logements rue du billier et grande rue

 La gestion des logements 46 et 48 rue du billier et 68 grande rue sera confiée à la

régie COTTE-BOUTEILLAT à compter du 1er juin 2019.

POINT N°6 : PERSONNEL COMMUNAL

6.1 : Recrutement d’un apprenti

 Deux jeunes ont fait acte de candidature.POINT N°7 : DIVERS

7.1 : Administration

 Des problèmes de fonctionnement du matériel informatique sont à régler

(connexion au réseau et à certaines applications)

 Téléphone : le système actuel qui fait faire de grosses économies à la commune

a cependant un petit inconvénient. Les appels de la commune apparaissent souvent en numéro masqué ce qui suscite la méfiance des personnes appelées : à étudier  Rappel : l’ensemble des adresses mails territoire-de-beaurepaire.fr deviennent entre-bievreetrhone.fr. L’adresse mail de la commune est donc à présent : mairie.revel-tourdan@entre-bievreetrhone.fr.

7.2 : Baux ruraux

 Suite à la cessation d’activité de M. BUZAT André, les baux qu’il détenait aux

communaux de Pisieu sont transférés à M. THIBAUD, un nouvel exploitant de Pisieu.

7.3 : Médiathèque

 Dans la perspective de l'élargissement du réseau des médiathèques, une

nouvelle convention de mise en réseau, doit être conclue entre la communauté de communes et les communes, relative au fonctionnement du réseau des médiathèques sur le territoire de EBER.

Le réseau intercommunal est constitué de la médiathèque tête de réseau située à Saint Maurice l'Exil et des médiathèques associées des communes qui adhèrent au réseau.

Les conditions du fonctionnement en réseau reposent sur les moyens humains, la mutualisation des collections, une politique documentaire partagée et la mise en place d'une carte-lecteur unique. La convention précise les rôles et responsabilités de la communauté de communes et des communes.

Un comité de pilotage suit le fonctionnement et le développement du réseau. Le conseil municipal approuve cette convention et autorise Madame le Maire à la signer.

Le Maire

Sylvie DEZARNAUD