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Déliberation - DELIB 2025 01 04 RAPPORT ACTIVITE 2023 DE CALITOM
Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 01 04 RAPPORT ACTIVITE 2023 DE CALITOM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
nan auasa à V av vanvas …m DES\DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL BEHEOMMEREÏDE VAL DES VIGNES (CHARENTE)
SEANCE DU 31 JANVIER 2025
Le trente-et-un janvier deux mille vingt-cinq
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Guy DECELLE, Maire de la Commune
Date de convocation du Conseil Municipal :27 janvier 2025
Présent(e)(s): DECELLE Guy, VERGNION Philippe, CHABOT Jean-Michel, COUSSEAU Stéphanie, CHAIGNAUD Eric, BARBOT Jean-Pierre, BOIBELET AVRIL Elsa, COUSSEAU Hervé, DÉNOUE Joël, MEIGNIEN Christine, MARTY Didier et CATINOT Isabelle.
Pouvoir(s) : Isabelle TEXIER à Jean-Pierre BARBOT, Franck NEBOUT à Joël DÉNOUE, Marlène
MOUNIER à Jean-Michel CHABOT, Loïc BEULZ à Guy DECELLE, Anita CADORET à Éric CHAIGNAUD et Angèle BOULLAULT à Philippe VERGNION.
Absent(e)(s) : Isabelle LASNIER
Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 12 - Votants : 18
Secrétaire de séance : Hervé COUSSEAU
N° 2025-01-04
RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE CALITOM
Rapporteur : Le Maire
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, conformément aux dispositions de Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L5211-39, le rapport annuel d’activité, pour l’exercice 2023, de la CALITOM, Syndicat Mixte.
Ce rapport a préalablement été mis à la disposition de chaque élu afin d’en prendre connaissance et d’y apporter d'éventuelles remarques.
Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport annuel, exercice 2023, de CALITOM.
Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
En Mairie le 3 février 2025,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Hervé COUSSEAU _. Guy DE PR | TNAL Z — ASE es : AD
TT É sr
Certifié exécutoire : 0 7 FEV. 205
par publication ou notification du …
et transmission en Préfecture du ….. G-7--FEY- 205;
La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de POITIERS 15 Rue de
Blossac CS 80541 86020 POITIERS CEDEX. dans le délai de deux mois à compter de sa notification. Le tribunal administratif
peut également être saisi d'une requête déposée sur le site www. telerecours.fr
AR Prefecture
016-200054187-20250131-2025_01_04-DE
Reçu le 07/02/2025