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Déliberation - DELIB 2025 04 01 Approbation du cr du 28 MARS 2025
Document publié le Dimanche 5 janvier 2025 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 04 01 Approbation du cr du 28 MARS 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES WELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DELAI COMMUNE DE VAL DES VIGNES (CHARENTE)
SEANCE DU 25 AVRIL 2025
Le vingt-cinq avril deux mille vingt-cinq
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Guy DECELLE, Maire de la Commune.
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 avril 2025
Présent(e)(s): DECELLE Guy, VERGNION Philippe, CHABOT Jean-Michel, COUSSEAU Stéphanie, CHAIGNAUD Éric, BARBOT Jean-Pierre, BEULZ Loïc, COUSSEAU Hervé, DÉNOUE Joël, MEIGNIEN Christine, MOUNIER Marlène, MARTY Didier, CATINOT Isabelle et TEXTER Isabelle Pouvoir(s): NEBOUT Franck à DÉNOUE Joël, MOUSNIER Marlène à Jean-Michel CHABOT, BOULLAULT Angèle à VERGNION Philippe et BOIBELET AVRIL Elsa à COUSSEAU Stéphanie Absent(e)(s) : LASNIER Isabelle et CADORET Anita
Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 13 - Votants : 17
Secrétaire de séance : BEULZ Loïc
N° 2025-04-01
APPROBATION DU COMPTE-RENDU REUNION DE CONSEIL DU 28/03/2025
Rapporteur : Guy DECELLE, Maire
Monsieur le Maire soumet, à l'approbation des conseillers municipaux, le compte rendu du Conseil Municipal, séance du 28 mars 2025, qui leur a été auparavant adressé par mail.
Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce compte rendu avant son adoption définitive.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres présents ou représentés, décide :
D’approuver le compte rendu de la réunion du 28 mars 2025.
Vote : Pour: 17 Contre: 0 Abstention(s): 0
Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
En Mairie le 28 avril 2025,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Loic BEULZ L . Guy DECELLE LE
ee
Certifié exécutoire : 2 3 M AI 2075
par publication ou notification du ..
et transmission en Préfecture du .. 9. 3-MAI 2075
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de POITIERS 15 Rue de
Blossac CS 80541 86020 POITIERS CEDEX. dans le délai de deux mois à compter de sa notification. Le tribunal administratif peut également être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr
AR Prefecture
016-200054187-20250425-2025_04_01-DE
Reçu le 23/05/2025