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Conseil Municipal - del cm 18 12 2024
Conseil Municipal - cm 18 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berck.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 18 septembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Espaces terrestres et maritimes,
Berc
Ma
-
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+ 4
k-sur-Mer
Berck-sur-Mer,
le
12
septembre
2023
INVITATION
CONSEIL
MUNICIPAL
dame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
Lundi
18
septembre
2023
à
18h30
Mairie
de
Berck-sur-Mer
Salle
d'Honneur
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
juin
2023
Communication
sur
les
décisions
du
Maire
DSP
-
Rapport
annuel
de
la
délégation
de
service
public
du
concessionnaire
Léo
Lagrange
Nord
Ile
de
France
pour
l'exploitation
et
la
gestion
de
l'établissement
d'accueil
du
jeune
enfant
«
Flora
Tristan
» à
Berck-sur-Mer
DSP
-
Rapport
annuel
de
la
délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
des
marchés
par
la
SOMAREP
- Exercice
2022
DSP
- Rapport
annuel
de
la
délégation
du
service
public
du
CASINO
- Exercice
2022
(de
novembre
2021
à
octobre
2022)
Développement-Attractivité
-
Prolongation
de
la
concession
de
service
public
pour
l'exploitation
des
jeux
au
CASINO
de
Berck-sur-Mer,
pour
une
durée
de
12
mois
—
Avenant
n°6
au
contrat
Finances
-
Garantie
d'emprunt
par
la
ville
pour
un
prêt
n°
145664
de
1
280
283
€
passé
entre
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
et
Habitat
Hauts
de
France,
destiné
à financer
la construction
de
10
logements
locatifs
«
Les
Vanneaux
»
Finances
—
Garantie
d'emprunt
par
la
ville
pour
un
prêt
n°
147774
de
803
530
€
passé
entre
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
et
Habitat
Hauts
de
France,
destiné
à
des
travaux
de
réhabilitation
de
31
logements
locatifs
Résidence
l'Eglise
60
rue
des
Grognards
7.
Foncier-Juridique
- Convention
Opération
de
Revitalisation
du
Territoire
(ORT)
8.
Ressources
Humaines
—
Création
d’un
emploi
non
permanent
dans
le
cadre
d’un
10.
contrat
de
projet
en
charge
de
l'amélioration
et de
la valorisation
des
bâtis
Ressources
Humaines
-
Création
d’un
emploi
permanent
de
Rédacteur
Territorial
(cat.
B)
Ressources
Humaines
-
Mise
en
place
d’une
indemnité
au
titre
de
fonctions
itinérantes
pour
les
assistantes
maternelles 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19.
Travaux
—- Aménagements
du
territoire
- Convention
de
partenariat
avec
la
Région
Hauts-de-France
—
Accès
au
service
«
pass
pass
électrique
»
dans
le
cadre
du
fonctionnement
de
la
centrale
d'achat
«
mobilité
électrique
»
Travaux
—-
Aménagements
du
territoire
-
Convention
de
mandat
avec
la
société
Bouygues
Energie
et
Services
pour
la
perception
des
recettes
au
titre
de
l'exploitation
des
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
Travaux
—-
Aménagements
du
territoire
—
Convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
la
CA2BM
pour
des
travaux
d'assainissement
eaux
pluviales
réalisés
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
des
rues
Sainte
Marie
et
du
Prince
Impérial
à
Berck-sur-Mer
Culture
—
Règles
de
remboursement
de
frais
de
déplacement
et
de
repas
pour
les
participants
au
« Salon
du
Polar
en
Côte
d'Opale
»,
édition
2024
Culture
-
Convention
de
partenariat
avec
le
lycée
Jan
Lavezzari
et
le
réseau
de
lecture
publique
de
la
Communauté
d'agglomération
des
2
Baies
en
Montreuillois,
dans
le
cadre
de
la
création
du
prix
du
polar
jeunesse
à
l’occasion
du
salon
du
polar
en
Côte
d'Opale
2024
Centre
Social
—-
Gouvernance
du
Centre
Social,
création
d’un
Comité
du
Centre
Social Affaires
scolaires
—
Attribution
de
la
bourse
de
rentrée
scolaire
aux
lycéens
de
Berck-sur-mer
— Année
scolaire
2023-2024
Finances
- Subvention
à
l'association
sportive
BERCK
HANDURO
-
Compte
65748
—
Attribution
n°4-2023
Finances
—
Décision
modificative
de
crédits
n°
2023-2
e
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
"Bruno
COUSEI)