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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal
Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil municipal du 26 mai 2021
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 26 mai 2021 int
Conseil Municipal - cm 29 06 2026
Conseil Municipal - conseil municipal 26 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berck.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 26 mai)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
Berck-sur-Mer
2025/
=
iA)
e
LS
Pay
.
‘
Berck-sur-Mer,
le
20
mai
2025
INVITATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le:
Lundi
26
mai
2025
à
18h30
Mairie
de
Berck-sur-Mer
Salle
d'Honneur
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
07
avril
2025
Communication
sur
les
décisions
du
Maire
Foncier-Juridique
—
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
AM
n°
399
et
402,
sises
Chemin
des
Anglais
appartenant
à
l'EPF
Hauts-de-France
Foncier-Juridique
—
Cession
par
la
ville
à
la
SCI
du
13
rue
de
Lannoy
de
la
parcelle
cadastrée
AM
n°
402,
sise
chemin
des
Anglais
Travaux
—
Aménagements
—
Travaux
d'assainissement
des
eaux
pluviales
réalisés
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
de
la
rue
Eustache
- Avenant
n°1
à
la
convention
de
mandat
passée
entre
la
commune
de
Berck-sur-Mer
et
la
CA2BM Travaux-Aménagements
- Convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
la
CA2BM
pour
des
travaux
d'assainissement
eaux
pluviales
réalisés
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
du
Boulevard
de
la
Manche
à
Berck-sur-Mer
Systèmes
Informatiques
—
Convention
entre
la
commune
—
La
Fibre
numérique
59-62
et
le
Centre
de
Gestion
du
Pas-de-Calais
—
Prestations
et
accompagnement
sur
des
services
numériques
Développement
et
attractivité
—
Sports
-
Avenant
n°1
à
la
Convention
pluriannuelle
d'objectifs
entre
la
ville
de
Berck-sur-mer
et
l'Association
Avenir
Basket
Berck-Rang-du-Fliers 7.
Vie
citoyenne
—
Opération
funéraire
—
Frais
d’obsèques
de
Monsieur
SENÉE
Yannick
—
Prise
en
charge
au
titre d’indigent
8.
Affaires
scolaires
—
Restauration
scolaire
—
Approbation
des
nouveaux
barèmes
de
gratuités
et tarifs
réduits
—
Rentrée
scolaire
Septembre
2025
9.
Affaires
scolaires
—
Attribution
de
la
bourse
de
rentrée
scolaire
aux
lycéens
de
Berck-sur-mer
— Année
scolaire
2025-2026
10.
Enfance-Jeunesse
-
Conventions
d'objectifs
et
de
financement
-
Subvention
Accueil
Adolescents
-
Subvention
ALSH
Extrascolaire
-
Subvention
ALSH
Périscolaire
11.
Ressources
Humaines
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
Catégorie
C
dans
le
cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
territoriaux
12.
Ressources
Humaines
—
Création
d’un
emploi
permanent
de
catégorie
C
dans
le
cadre
d'emplois
des
adjoints
technique
territoriaux
13.
Ressources
Humaines
—
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
et
autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
(Accueils
de
Loisirs
Sans
Hébergement)
14.
Ressources
Humaines
—
Autorisation
de
recruter
du
personnel
vacataire
pour
assurer
des
missions
de
garderie
périscolaire
et fixation
de
la rémunération
15.
Ressources
Humaines
- Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Suppression
de
postes
16.
Ressources
Humaines
— Avenant
n°2
au
Protocole
relatif
au
temps
de
travail
17.
Ressources
Humaines
—
Indemnité
d’astreinte
—
Filière
technique
—
Complément
d'informations
18.
Finances
—
Garantie
d'emprunt
totale
par
la
ville
d'un
prêt
CDC
n°
168506
de
1
725
727
€
pour
SIA
HABITAT
SA
HLM
à
Douai
—
Acquisition
en
VEFA
de
18
logements
(8PLUS,
6PLAI,
4PLS)
rue
du
FOIER
à
Berck-sur-mer
19.
Finances
—
Budget
Principal
—
Subventions
aux
associations
de
Berck-sur-Mer
-
Compte
65748
— Attribution
n°
3-2025
20.
DSP
Flora
Tristan
-
Avenant
n°
1
au
contrat
—
Concession
de
service
pour
l'exploitation
et
la
gestion
de
l'établissement
d'accueil
du
jeune
enfant
«
Flora
Tristan
»
21.
DSP
CASINO
- Approbation
du
principe
de
l'exploitation
du
CASINO
de
Berck
sur
Mer
par
une
concession
de
service
public
22.
MOTION
-
Secours
et
Assistance
aux
personnes
se
mettant
volontairement
en
danger
—
Demande
de
mise
en
œuvre
de
mesures
pécuniaires
afin
de
supporter
les
frais
engendrés
e
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
mes
sincères
salutations.