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Déliberation - 26.Subvention 2026 a lassociation RESTOR
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 26.Subvention 2026 a lassociation RESTOR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
VILLE D’'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 26.02.23-26
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 FEVRIER 2026
Nb de membres du
Conseil municipal : 23
Nb de conseillers en
exercice : 23
Nb de conseillers présents
participants au vote : 19
Nb de procurations : 2
Nb de conseiller ne
prenant pas part au vote :]
Convocation du :
17/02/2026
PRESENTS: Mme DEPIERRE, Maire, Mme REGALDI, Mme
BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT-GAIDIOZ, M. PETIGNY,
Adjoints,
Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
M. TAUBATY, Mmes GRESSER, BAILLY, LAMY, M. MOLIN,
Mmes CHATEAU, PINGAT-CHANEY, MM. MARTI, BRUNIAUX,
MEYNIER, Mme VERNIER, M. JABER, Mme HALLE, M.
ROBERGET, conseillers municipaux.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Mme CALONNE pouvoir à Mme CHATEAU,
Mme LAMY pouvoir à Mme BRIOT-GAIDIOZ
ABSENT: M. POULET
ECRETAI : M ROBERGET Philippe
DÉLIBÉRATION N° 26 :
Attribution d’une subvention 2026 à l’association RESTOR :
AU regard des critères d'attribution des subventions pour les associations
sportives
Après que Christian TAUBATY, membre de l'association, ait indiqué ne pas
prendre part au vote,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide :
D'ATTRIBUER pour 2026 une subvention de fonctionnement de 514 € à
l'association RESTOR (Retraite Sportive du Triangle d'Or) sur le compte
65748, à affecter au code service « SPO».
- DE DIRE que les crédits sont prévus au budget 2026 de la Ville
Pour copie certifiée conforme au registre,
Arbois, le 2 mars 2026
Le Secrétaire de Séance,
U Pl "al
TT
Philippe ROBERGET