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Déliberation - 78kctvcfchdawm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
2021/20 EXTRAIT du Registre des DELIBERATIONS au CONSEIL MUNICIPAL 12 avril 2021 L’an deux mil dix-vingt-et-un, le douze avril, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de NIEUL, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la Présidence de Béatrice Tricard, Maire. Présents : Tricard Béatrice, Bila Laurent, Casimir Catherine, Ruaud Jean-Luc, Pinardon-Thevet Lucette, Auzemery Laurent, Bruyère Nathalie, Calomine Benoît, Crespy Benjamin, Crouzit Sébastien, Détienne Aurélien, Gouzon ° ° ° Mairie de Nieul 87510 Tel 05.55.75.80.23 Membres : 19 Présents : 17 Date de la convocation : 9 avril 2021. Représentés : 18 Exprimés : 18 OUI: 18 NON : 0 Abst : 0 Jérôme, Lavillard Gabrielle, Céline Gaspard, Mahaut Danièle, Pagnou Pascal, Sage Pascale. Absentes excusées : Emilie Chauchet donne procuration à Nathalie Bruyère Reauly Paola Secrétaire de séance : Aurélien Détienne el RE Te EE Tee) 11-1072 « Annule et remplace précédente pour erreur matérielle » Il est proposé de reconduire les dotations scolaires attribuées en 2020 aux deux écoles pour leurs sorties et leurs transports de la façon suivante : École Maternelle Sorties éducatives (12,63 € x 34) 429,42 € Hotte du Père Noël 500,00 € RECU À LA PRÉFECTUR Forfait transport 1 700,00 € DÉ LA HAUTE-VIENNE E Intervenant extérieur 400,00 € le 03 JUIN 202 École Elémentaire Fr Sorties éducatives (12,63 € x 91) 1 149,33 € DL- BCLI-1 Forfait transport 2 600,00 € Intervenant extérieur 400,00 € A ces dotations nuitée 4,24 €/enfant ainsi que la participation de 13,88 € par enfant et par nuitée pour la s'ajoutent sur justificatif: Les sorties de fin d'année sans classe de découverte. Ces sommes seront inscrites à l’article 6713 du budget primitif 2021. Ces dotations scolaires sont adoptées à l’unanimité. Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures, Pour copie conforme, à Nieul le 12 avril 2021.