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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Mairie de Nieul EXTRAIT du Registre des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL 87510 Tel 05.55.75.80.23 Fax 05,55.75,69.20 L'an deux mil dix-vingt, le vingt-trois juin, le CONSEIL MUNICIPAL de la LE Commune de NIEUL, dûment Convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à Ja Mairie Membres : 19 sous la Présidence de Béatrice Tricard, Maire. | Présents : [17] Date de la convocation : dix-huit juin 2020. | Renrésentés: 2 Présents : Béatrice Tricard, Laurent Bila, Jean-Luc Ruaud, Lucétte Pinardon-Thevet, | Exprimés | 19 | Auzemery Laurent, Bruyère Nathalie, Calomine Benoît, Chauchet Emilie, Crespy j QUI: | 19 Benjamin, Crouzit Sébastien, Detienne Aurélien, Gaspard Céline, Gouzon Jérôme, FRONT 0 — Lavillard Gabrielle, Mahaut Danièle, Pagnou Pascal, Reauly Paola, Sage Pascale. TT Abst : __] 6 ; Absents excusés : Catherine Casimir, procuration à Gabrielle Lavillard Secrétaire de séance : Pascale Sage Les dotations scolaires attribuées sont versées directement aux deux écoles pour leurs sorties et leurs transports. Elles se présentent de la façon suivante : École Maternelle Sorties éducatives (12,63 € x 34) 429.42 € Hotte du Père Noël 500.00 € Forfait transport 1 700.00 € Intervenant extérieur 400.00 € École Élémentaire Sorties éducatives (12,63 € x 91) 1 149,33 € Forfait transport 2 600.00 € Intervenant extérieur 400.00 € A ces dotations s'ajoutent sur justificatif : Les sorties de fin d'année sans nuitée 4,24 €/enfant ainsi que la participation de 13,88 € par enfant et par nuitée pour {a classe de découverte. Ces sommes sont inscrites à l’article 6713 du budget primitif 2020, Ces propositions sont adoptées à l'unanimité. | Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus, | Au registre sont les signatures, | Pour copic conforme, à Nieul le 23 juin 2020. ——— 2 Madame la Maire, | Béarrice Tricard