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Convocation - Convocation et ODJ du CM 28 novembre 2022
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ du CM 28 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT
des
ALPES
MARITIMES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
GRASSE
—_—
Le
Tignet,
le 16
novembre
2022
MAIRIE 06530 Le Tignet
CONVOCATION
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le 28/11/2022
à
19H00
dans
la salle
du
Conseil
Municipal.
Je vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
Ordre
du
Jour
- Appel
des
membres,
- Nomination
du
secrétaire
de
séance,
- Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
du
Conseil
Municipal.
FINANCES
:
- Délibération
n°
2022.
042
: Décision
modificative
n°2
|
- Délibération
n°2022.043
: Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
« Grandir
au
Tignet
»
- Délibération
n°2022.044
: Révision
du
tarif
de
location
des
salles
communales
- Délibération
n°2022.045
: Révision
des
tarifs
horaires
de
mise
à disposition
des
agents
de
police
municipale
- __
Délibération
n°2022.046
: Vente
de
la collection
de
tableaux
Paul
BREYER
- Délibération
n°
2022.047
: Reversement
d’une
partie
de
la taxe
d'aménagement
perçue
par
la commune
à la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Grasse
ADMINISTRATION
GENERALE
:
-__ Délibération
n°2022.048
: Opération
de
rénovation
- modernisation
de
l'éclairage
public
communal
.
- Délibération
n°2022.049
: Opération
de
modernisation,
d'embellissement
et de
végétalisation
des
écoles
primaire
et maternelle
MAIRIE
DU
TIGNET
: Avenue
de
l'Hôtel
de
Ville
06530
LE
TIGNET
TÉL
: 04
93
66
66
66
- FAX
: 04
93
09
38
67
- MAIL
: mairie.letignet@wanadoo.fr URBANISME
:
- _
Délibération
n°2022.050::
Révision
générale
du
PLU
- arrêt
de
la procédure
-__ Délibération
n°2022.051
: Révision
générale
du
PLU
- demande
de
subvention
- Délibération
n°2022.052
: Approbation
d’une
convention
entre
la DDTM
et la
commune
du
TIGNET
afin
de
définir
les
modalités
de
mise
à disposition
des
données
sensibles
SUP1
par
la DDTM
et les
conditions
d'utilisation
de
ces
données
par
la collectivité
QUESTIONS
DIVERSES
;
- Délibération
n°2022.053
: Motion
proposée
par
l'AMF
COMMUNICATIONS
:
- Bilan
de
l'usage
des
bornes
WIIIZ
de
recharges
pour
véhicules
électriques
- Chauffage
des
écoles
primaire
et maternelle
- Création
de
points
d’eau
chaude
sur
l’ensemble
des
sanitaires
de
l’école
maternelle